Groupes de travail

Les groupes de travail du Cnis sont constitués pour approfondir un sujet particulier. Ils sont créés à l’initiative du bureau du Cnis. Celui-ci peut s’auto-saisir, relayer une demande ministérielle ou émanant d’un autre organisme ou encore entériner l’initiative d’une commission thématique.

Membres

Le groupe est présidé par une personnalité extérieure au service statistique public, proposée par le Président du Cnis. Les rapporteurs sont des statisticiens.
Le président du groupe décide de sa composition en collaboration avec les rapporteurs et le secrétariat général du Cnis. Celui-ci veillera à ce que la composition du groupe tienne compte de toutes les composantes des utilisateurs et favorise une discussion constructive entre utilisateurs et producteurs.

Missions

Le mandat du groupe est établi par l’instance demandeuse (bureau ou commission du Cnis) en collaboration avec le président du groupe, ses rapporteurs et le secrétariat général du Cnis. Il doit être approuvé par le bureau du Cnis. S’il s’agit d’une demande ministérielle, le mandat est la lettre de mission du (des) ministre(s).
Les travaux du groupe donnent lieu à l’établissement d’un rapport où les recommandations occupent une place centrale.

Fonctionnement

Le groupe de travail relève de la (ou des) commission(s) thématique(s) en charge du thème. A ce titre, cette (ces) commission(s) sera(ont) tenue(s) informée(s) de l’avancement des travaux. Les comptes-rendus de réunion deviennent publics via le site du Cnis.
La présentation du rapport du groupe de travail, devant la commission thématique dont il relève, clôture ses travaux. Le rapport est rendu public et publié dans la collection « Rapports du Cnis ». Le Cnis veille à ce que les travaux du groupe se concrétisent. A ce titre, il fait le point à intervalles réguliers sur la mise en œuvre des recommandations émises.

Répertoire statistique des individus et des logements (Résil)

En janvier, notre “rencontre” soulignait le besoin d’information et de concertation sur les appariements. Ce groupe explicitera les interrogations que suscite le répertoire d’individus et de logements que conçoit l’Insee, y répondra, identifiera d’éventuelles pistes de travaux complémentaires et proposera un cadre de concertation au cours de cette conception. Composé de personnalités qualifiées (juristes, sociologues, informaticiens, élus, journalistes…) et veillant à la protection des données et aux libertés (Défenseur des droits, Ligue des droits de l’Homme, associations…), il remettra son rapport fin septembre 2022.

Groupe de concertation : Résil

Mesurer les discriminations

Dans le cadre de sa réflexion de moyen terme 2019-2023, le Cnis a souligné “la menace que constituent les discriminations pour la cohésion sociale” et souhaité “la construction d’un dispositif d’observation et de mesure des différentes formes de stéréotypes et discriminations”. Ce groupe – constitué de représentants des organisations syndicales et professionnelles, de représentants des administrations, des associations de consommateurs ou d’usagers de services publics, et de chercheurs reconnus dans ce domaine – est chargé d’étudier l’observation et la mesure des discriminations, dans le prolongement des travaux menés par le Défenseur des droits.

Groupe de travail : Mesurer les discriminations

Liste des groupes de travail antérieurs :