Groupes de travail

Les groupes de travail du Cnis sont constitués pour approfondir un sujet particulier. Ils sont créés à l’initiative du bureau du Cnis. Celui-ci peut s’auto-saisir, relayer une demande ministérielle ou émanant d’un autre organisme ou encore entériner l’initiative d’une commission thématique.

Membres

Le groupe est présidé par une personnalité extérieure au service statistique public, proposée par le Président du Cnis. Les rapporteurs sont des statisticiens.
Le président du groupe décide de sa composition en collaboration avec les rapporteurs et le secrétariat général du Cnis. Celui-ci veillera à ce que la composition du groupe tienne compte de toutes les composantes des utilisateurs et favorise une discussion constructive entre utilisateurs et producteurs.

Missions

Le mandat du groupe est établi par l’instance demandeuse (bureau ou commission du Cnis) en collaboration avec le président du groupe, ses rapporteurs et le secrétariat général du Cnis. Il doit être approuvé par le bureau du Cnis. S’il s’agit d’une demande ministérielle, le mandat est la lettre de mission du (des) ministre(s).
Les travaux du groupe donnent lieu à l’établissement d’un rapport où les recommandations occupent une place centrale.

Fonctionnement

Le groupe de travail relève de la (ou des) commission(s) thématique(s) en charge du thème. A ce titre, cette (ces) commission(s) sera(ont) tenue(s) informée(s) de l’avancement des travaux. Les comptes-rendus de réunion deviennent publics via le site du Cnis.
La présentation du rapport du groupe de travail, devant la commission thématique dont il relève, clôture ses travaux. Le rapport est rendu public et publié dans la collection « Rapports du Cnis ». Le Cnis veille à ce que les travaux du groupe se concrétisent. A ce titre, il fait le point à intervalles réguliers sur la mise en œuvre des recommandations émises.

L’usage des produits phytopharmaceutiques dans l’agriculture

Dans le cadre de la stratégie Farm to Fork et du Green deal, la Commission européenne souhaite renforcer la mesure des usages des produits phytopharmaceutiques par des données annuelles plutôt que quinquennales. Le service de la statistique et de la prospective (SSP) du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation s’appuie sur le dispositif des enquêtes quinquennales sur les pratiques culturales. Par ailleurs, l’enregistrement des pratiques agricoles dans les logiciels de gestion parcellaire est de plus en plus fréquent chez les agriculteurs. La mobilisation de ces données logicielles pourrait donc remplacer la collecte par questionnaire.

Groupe de travail : L’usage des produits phytopharmaceutiques dans l’agriculture

Diffusion des statistiques structurelles d'entreprises

Dans le contexte de la loi de modernisation de l’économie de 2008 et du décret d’application relatif aux catégories d’entreprises, il est apparu souhaitable de faire évoluer le contenu des produits de diffusion régulière des données . Conformément à l’objectif du moyen terme 2019-2023 du Cnis de pédagogie autour d’une nouvelle définition de l’entreprise, un groupe de travail est constitué pour accompagner la nouvelle diffusion des statistiques structurelles d’entreprises au sens économique. Les travaux du groupe démarrent en avril 2019 et ses conclusions seront présentées à la commission « Entreprises et stratégies de marché » d’automne.

Groupe de travail : Diffusion des statistiques structurelles d’entreprises

Liste des groupes de travail antérieurs :