Groupe de travail : Statistiques bancaires par lignes de métiers

Informations complémentaires
Président Alain Duchâteau
Rapporteur Daniel Gabrielli
Rapporteur Èmilie Crète

Le groupe de travail sur les « Statistiques des groupes financiers », présidé par Gilles de Margerie, avait souhaité que se poursuivent les travaux pour parvenir à une meilleure appréhension des diverses branches d’activité ou « lignes de métiers » de ces groupes.

La constitution du groupe technique sur les statistiques bancaires par « lignes de métiers » fait suite à cette recommandation.

Le mandat du groupe technique de travail a été validé par la Commission Système financier et financement de l’économie le 8 avril 2011.

Résumé

Dans le prolongement des réflexions des groupes de travail sur les « statistiques structurelles fondées sur les groupes d’entreprises et leurs sous-groupes » (Rapport « Salustro », janvier 2008), et sur les groupes financiers (Rapport « de Margerie », février 2010), un groupe de travail sur les lignes de métiers bancaires présidé par M.Duchâteau (Banque de France) a été mis en place en septembre 2011 et a rendu ses conclusions en mars 2012. Le mandat de ce groupe était l’approfondissement de l’analyse des métiers bancaires de manière à :

– identifier des sous-groupes d’activités homogènes au sein des groupes bancaires ;
– réfléchir à la problématique des données sur base consolidée versus sur base sociale ;
– proposer une liste d’informations pertinentes pour chaque activité.

Le rapport fait dans un premier temps un état des lieux de l’existant en matière d’information par lignes de métiers des grandes banques françaises au regard notamment du cadre comptable qui régit la communication dans ce domaine. La deuxième partie expose les besoins supplémentaires des utilisateurs et les éventuelles limites exprimées par les producteurs de ces données. Enfin, le rapport conclut sur diverses recommandations à l’égard des autorités et des banques afin d’améliorer la disponibilité et la qualité des statistiques bancaires par ligne de métier.