Groupe de travail : Groupes du secteur financier

Informations complémentaires
Président Gilles de Margerie
Rapporteur Sanvi Avouyi-Dovi
Rapporteur Jean-Marie Fournier

Présentation

Mis en place au printemps 2008, le groupe de travail du Cnis sur les groupes financiers a rendu ses conclusions à l’automne 2009. Selon son mandat, il devait principalement prolonger les réflexions du groupe de travail sur les « statistiques structurelles fondées sur les groupes d’entreprises et leurs sous-groupes ». En particulier, il était demandé que soit étudié comment peuvent être transposées au secteur financier les recommandations visant à développer une analyse en termes de groupes et de sous-groupes plutôt qu’en termes de sociétés, comme c’est le cas actuellement, pour les statistiques structurelles d’entreprises.

Les groupes financiers présentant des particularités qui les distinguent nettement des groupes non financiers, à commencer par l’obligation d’agrément à laquelle sont soumises leurs différentes composantes ainsi que la régulation et la surveillance dont celles-ci font le plus souvent l’objet. Le rapport fait le point sur l’existant en matière d’analyse des sociétés financières et propose différentes pistes pour améliorer la connaissance et le suivi des groupes financiers. Si les investigations du groupe de travail ont mis en évidence la richesse des informations disponibles en la matière, elles ont également montré qu‘il était nécessaire d’approfondir l’analyse des « métiers » bancaires de manière à en dégager des sous-groupes d’activités homogènes pour l’ensemble des établissements. L’analyse des différentes activités d’assurance est pour sa part plus facilement réalisable.

Le groupe de travail a également étudié, à un niveau très agrégé, les similitudes et différences entre les visions des activités bancaires qu’en ont, chacun de leur côté, les professionnels et la statistique publique. En effet, deux approches concurrentes de l’activité coexistent pour ce secteur. La première s’appuie sur la valeur ajoutée des comptes nationaux et la seconde, privilégiée par les professionnels et les analystes financiers, met l’accent sur le produit net bancaire. Des travaux menés dans le cadre de ce groupe ont ainsi permis d’établir, à partir des données comptables du secteur, une table de passage permettant de réconcilier ces deux instruments de mesure de l’activité bancaire.

Le mandat du groupe de travail a été adopté lors de la réunion du bureau du Cnis du 27 mars 2008. Les travaux de ce groupe ont donné lieu à un rapport en février 2010 – N° 119. Est également disponible la version anglaise.