Avis d’opportunité délivrés par le Cnis (depuis 2015)

2015

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête nationale sur les loyers et les charges Démographie et questions sociales 7 mai 2015 Insee Consulter
Répertoire national d’identification des personnes physiques (RNIPP) Démographie et questions sociales 7 mai 2015 Insee Consulter
Enquête sur l’accès aux services - Module secondaire SRCV 2016 Démographie et questions sociales 7 mai 2015 Insee Consulter
Enquête sur la Formation Professionnelle Continue dans les Entreprises CVTS-5 Emploi, qualification et revenus du travail 25 mars 2015 Cereq Consulter
Enquête de cheminement tous niveaux de sortie du système éducatif Génération 2013 Emploi, qualification et revenus du travail 25 mars 2015 Cereq Consulter
Enquête « Relations Professionnelles et Négociations d’Entreprise » REPONSE 2016-2017 Emploi, qualification et revenus du travail 25 septembre 2015 Dares Consulter
Enquête sur l’insertion à six mois des sortants d’un contrat de professionnalisation Emploi, qualification et revenus du travail 25 septembre 2015 Dares Consulter
Enquête sur les formes de travail indépendant - Module complémentaire à l’enquête Emploi 2017 Emploi, qualification et revenus du travail 25 septembre 2015 Insee Consulter
Enquête sur les entreprises et le développement durable Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 Insee/SOes Consulter
Enquête mensuelle sur l’activité en métropole dans le bâtiment Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 SOes Consulter
Enquête sur la durée de travail des conducteurs routiers par lecture des chronotachygraphes Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 SOes Consulter
Enquête mensuelle sur l’activité en métropole dans les travaux publics Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 SOes Consulter
Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2016 (ESEA 2016) Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 SSP Consulter
Enquête sur la structure des vergers Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 SSP Consulter
Enquête auprès des entreprises de la filière industrielle de l’automobile Entreprises et stratégies de marché 18 novembre 2015 DGE Consulter
Enquête expérimentale « Données de caisse » Entreprises et stratégies de marché 18 novembre 2015 Insee Consulter
Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) Entreprises et stratégies de marché 18 novembre 2015 SOes Consulter
Enquête auprès des jeunes entreprises innovantes Entreprises et stratégies de marché 18 novembre 2015 DGE Consulter
Enquête Mobilisense - Expositions à la pollution de l’air et au bruit liées aux habitudes personnelles de transport : effets à court terme et long terme sur la santé Environnement et développement durable 24 juin 2015 Inserm Consulter
Enquête sur les consommations d’énergie dans la construction Environnement et développement durable 24 juin 2015 SOeS Consulter
Enquête sur les pratiques environnementales des ménages (Epem 2015) Environnement et développement durable 24 juin 2015 SOeS Consulter
Enquête sur les délais d’attente en matière d’accès aux soins Services publics et services aux publics 3 juin 2015 Drees Consulter
Enquête nationale de santé 2016-2017 auprès des élèves scolarisés en classe de 3ème Services publics et services aux publics 3 juin 2015 Drees Consulter
Enquêtes « Cadre de vie et sécurité » Services publics et services aux publics 3 juin 2015 Insee Consulter
Enquête crédit-bail Système financier et financement de l'économie 29 mai 2015 Insee Consulter
Enquête de conjoncture auprès des administrations publiques locales Territoires 7 octobre 2015 Insee Consulter

2016

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête portant sur « santé et santé des enfants » - module secondaire de SRCV 2017 Démographie et questions sociales 28 avril 2016 Insee Consulter
Enquête sociale européenne ESS « Volet français » Démographie et questions sociales 28 avril 2016 Institut de sciences politiques de Paris Consulter
Enquête Patrimoine 2017-2020 appelée désormais « Histoire de vie et Patrimoine » Démographie et questions sociales 28 avril 2016 Insee Consulter
Enquête sur les Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) auprès des ménages Démographie et questions sociales 28 avril 2016 Insee Consulter
Enquête sur les Pratiques culturelles des Français Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 DEPS Consulter
Enquête Trajectoires et Origines – TeO Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 Insee/Ined Consulter
Enquête Violences et rapports de genre dans les départements d'Outre-mer VIRAGE - Dom Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 Ined Consulter
Enquête sur la Santé et les Consommations lors de l'Appel de Préparation A la Défense – ESCAPAD Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 OFDT Consulter
Enquête Mobilité des personnes Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 SOeS Consulter
Enquête « Survey on Health, Ageing and Retirement in Europe - SHARE » Vague 8 Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 Université Paris-Dauphine Consulter
Enquête sur le cheminement scolaire et professionnel des diplômés de l'enseignement technique agricole Emploi, qualification et revenus du travail 8 novembre 2016 DGER Consulter
Enquête Emploi en continu Emploi, qualification et revenus du travail 8 novembre 2016 Insee Consulter
Enquête sur la conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale Module complémentaire à l’enquête Emploi 2018 Emploi, qualification et revenus du travail 8 novembre 2016 Insee Consulter
Enquête sur les chaînes d’activité mondiales Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 Insee Consulter
Enquête sur la production de déchets non dangereux dans le commerce Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 Insee Consulter
Enquête sur la production de déchets non dangereux dans l'industrie Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 Insee Consulter
Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les associations et les groupements d'intérêt public (GIP) Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 SIES Consulter
Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les entreprises et son volet biennal consacré aux chercheurs Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 SIES Consulter
Enquête sur l’activité des entrepôts et des établissements logistiques Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 SOeS Consulter
Enquête trimestrielle sur les prix du transport ferroviaire de fret Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 SOeS Consulter
Enquête Pratiques phytosanitaires en viticulture en 2016 (Phyto Viti 2016) Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 SSP Consulter
Enquête sur les entreprises des industries de défense Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 OED Consulter
Enquête auprès des organismes offrant une couverture complémentaire santé Services Publics et services aux Publics 1er juin 2016 Drees Consulter
Enquête « Motivations de départ à la retraite » Services Publics et services aux Publics 1er juin 2016 Drees Consulter
Enquête Panel d'élèves du premier degré recruté en 2011 Services Publics et services aux Publics 1er juin 2016 Depp Consulter
Enquête prestation de compensation du handicap : exécution dans la durée du reste à charge (PHEDRE) Services Publics et services aux Publics 4 octobre 2016 Drees Consulter
Enquêtes « Cadre de vie et sécurité » Services Publics et services aux Publics 4 octobre 2016 Insee Consulter
Enquête sur les créances et les dettes commerciales détenues par les entreprises non-financières résidentes vis-à-vis d’entreprises non résidentes (enquête « ECO ») Système financier et financement de l’économie 19 mai 2016 Banque de France Consulter
Enquête sur les créances et les dettes financières détenues par les entreprises non financières résidentes auprès de leurs partenaires non résidents (enquête « EFI ») Système financier et financement de l’économie 19 mai 2016 Banque de France Consulter
Enquête sur l'occupation et l'utilisation du territoire (Teruti) Territoires 4 mai 2016 SSP Consulter
L'inventaire forestier national Territoires 4 mai 2016 Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) Consulter

2017

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête globale transport, EGT H2020 Démographie et questions sociales 31 mai 2017 Syndicat des transports d’Île-de-France Consulter
Enquête de conjoncture auprès des ménages mensuelle (CAMME) Démographie et questions sociales 31 mai 2017 Insee Consulter
Module secondaire de l'enquête SRCV 2018 (Statistiques sur les ressources et les conditions de vie des ménages) portant sur le bien-être Démographie et questions sociales 31 mai 2017 Insee Consulter
Enquête Nationale en Collèges et en Lycées chez les Adolescents sur la Santé et les Substances (ENCLASS) Démographie et questions sociales 29 novembre 2017 Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) Consulter
Enquête « Survey on Health, Ageing and Retirement in Europe - SHARE » Vague 8 Démographie et questions sociales 29 novembre 2017 Université Paris-Dauphine Consulter
Dispositif sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’oeuvre (ACEMO) Enquête annuelle sur le Dialogue Social en Entreprise (DSE) Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Dares Consulter
Dispositif sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’oeuvre (ACEMO) Enquête annuelle sur la participation, l’intéressement et l’épargne d’entreprise (PIPA) Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Dares Consulter
Dispositif sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’oeuvre (ACEMO) Enquête annuelle sur les petites entreprises Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Dares Consulter
Dispositif sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’oeuvre (ACEMO) Enquête trimestrielle Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Dares Consulter
Enquête Conditions de travail (CT) Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Dares Consulter
Dispositif Coût de la main-d’oeuvre et structure des salaires Enquêtes Ecmo et ESS. Cycle quadriennal « 2018-2021 » Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Insee Consulter
Enquête Entrée dans la vie adulte (EVA) Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Insee Consulter
Enquête 2019 auprès des salariés de l’État en 2018 (FPE 2018), complémentaire aux enquêtes coût de la main-d’oeuvre et structure des salaires (2018-2021) Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Insee Consulter
Enquête auprès des bénéficiaires de l’expérimentation territoires 0 chômeur de longue durée, des résidents des territoires et d’une population témoin Emploi, Qualification et Revenus du travail 9 novembre 2017 Dares Consulter
Module ad hoc sur les accidents du travail et autres problèmes de santé liés au travail. Module complémentaire à l’enquête Emploi 2020 Emploi, Qualification et Revenus du travail 9 novembre 2017 Insee Consulter
Enquête permanente sur l'utilisation des véhicules routiers de marchandises Entreprises et stratégies de marché 23 mars 2017 SOeS Consulter
Enquête sur les pratiques phytosanitaires dans le domaine des légumes en 2017 (Phyto Légumes 2017) Entreprises et stratégies de marché 23 mars 2017 SSP Consulter
Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures et prairies en 2017 (PK GC 2017) Entreprises et stratégies de marché 23 mars 2017 SSP Consulter
Enquête Achats-Production 2018 Entreprises et stratégies de marché 29 septembre 2017 Insee Consulter
Enquête Achats des entreprises 2017 Entreprises et stratégies de marché 29 septembre 2017 Insee Consulter
Enquête Réseaux d’enseigne Entreprises et stratégies de marché 29 septembre 2017 Insee Consulter
Enquête Fréquentation du tourisme de mémoire Entreprises et stratégies de marché 29 septembre 2017 Observatoire économique de la défense Consulter
Système d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS) Services publics et services aux publics 26 avril 2017 Depp Consulter
Enquête nationale de santé 2018-2019 auprès des élèves de grande section de maternelle Services publics et services aux publics 26 avril 2017 Drees Consulter
Enquête de victimation « Cadre de vie et sécurité » Services publics et services aux publics 26 avril 2017 Insee / ONDRP Consulter
Enquête sur les bénéficiaires de minima sociaux (BMS, 2018) Services publics et services aux publics 4 octobre 2017 Drees Consulter
Enquête santé européenne, European Health Interview Survey (EHIS, 2019) Services publics et services aux publics 4 octobre 2017 Drees Consulter
Panel d’observation des pratiques et des conditions d’exercice en médecine générale (Panel 4) Services publics et services aux publics 4 octobre 2017 Drees Consulter

2018

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête longitudinale sur l’intégration des primo arrivants Elipa 2 Démographie et questions sociales 6 juin 2018 DGEF Consulter
Enquête Statistiques sur les ressources et les conditions de vie des ménages (SRCV) Module secondaire portant sur la transmission intergénérationnelle des désavantages sociaux Démographie et questions sociales 6 juin 2018 Insee Consulter
Enquête nationale logement 2020 Démographie et questions sociales 6 juin 2018 SDeS Consulter
Enquête Migrations, famille et vieillissement dans les Drom , 2 ème édition Démographie et questions sociales 28 novembre 2018 INED / Insee Consulter
Enquête nationale sur les pratiques physiques et sportives Démographie et questions sociales 28 novembre 2018 INJEP Consulter
Indice des prix à la consommation (IPC) Démographie et questions sociales 28 novembre 2018 Insee Consulter
Enquête Parcours des apprentis Emploi, qualification et revenus du travail 3 mai 2018 Dares Consulter
Enquête Emploi annuelle à Mayotte Emploi, qualification et revenus du travail 3 mai 2018 Insee Consulter
Rénovation de l’e nquête Emploi en continu, 2021 Emploi, qualification et revenus du travail 3 mai 2018 Insee Consulter
Enquête auprès des sortants des listes de demandeurs d'emploi de Pôle emploi Emploi, qualification et revenus du travail 3 mai 2018 Dares Consulter
Enquête Observation des prix de l’industrie et des services (Opise) Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête Aquaculture Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 SSP Consulter
Enquête annuelle sur les consommations d’énergie dans l’industrie (EACEI) Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête régionale sur les pratiques agricoles dans les bassins versants en Bretagne en 2018 (BV 2018) Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Srise Consulter
Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête trimestrielle sur les investissements dans l’industrie Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête mensuelle de conjoncture dans l’industrie Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête mensuelle de conjoncture dans l’industrie du bâtiment Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobiles Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête trimestrielle de conjoncture dans l’artisanat du bâtiment Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête trimestrielle de conjoncture dans les travaux publics Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête trimestrielle de conjoncture dans la promotion immobilière Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête Pratiques phytosanitaires en arboriculture en 2018 (Phyto Fruits 2018) Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 SSP Consulter
Enquête Cheptels ovins, caprins et porcins Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 SSP Consulter
Enquête sur l’activité trimestrielle de la messagerie Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 SDeS Consulter
L’indice du coût de la construction et l’enquête sur le prix de revient des logements neufs Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 SDeS Consulter
Enquête auprès des entreprises créées en 2018 (Système d’information sur les nouvelles entreprises - Sine 2018) Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête Observation des prix de l’industrie et des services (Opise) Entreprises et stratégies de marché 5 avril 2018 Insee Consulter
Enquête Associations 2019 Entreprises et stratégies de marché 12 octobre 2018 Insee Consulter
Enquête communautaire sur l’innovation (CIS - Community Innovation Survey) Entreprises et stratégies de marché 12 octobre 2018 Insee Consulter
Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le Grand Sud-Ouest (FAS-GSO) Entreprises et stratégies de marché 12 octobre 2018 Insee Consulter
Recensement pisciculture, algoculture et culture de cyanobactéries 2019 Entreprises et stratégies de marché 12 octobre 2018 SSP Consulter
Enquête sur les Travaux de Rénovation Énergétique des Maisons Individuelles (TREMI) Environnement et développement durable 21 novembre 2018 SDeS Consulter
Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des élèves (premier et second degré) Services publics et services aux publics 3 mai 2018 Depp Consulter
Enquête sur les activités des jeunes en dehors du collège Services publics et services aux publics 3 mai 2018 INJEP Consulter
Enquêtes Mobilité Certifiées Cerema (EMC2) Territoires 18 octobre 2018 Cerema Consulter

2019

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête sur la réception de l’éducation artistique et culturelle Démographie et questions sociales 6 juin 2019 Deps Consulter
Enquête concours Démographie et questions sociales 6 juin 2019 DGAFP Consulter
Enquête Modes de garde et d'accueil des jeunes enfants 2020 Démographie et questions sociales 6 juin 2019 Drees Consulter
Enquête Statistiques sur les Ressources et les Conditions de Vie des ménages (SRCV) Démographie et questions sociales 6 juin 2019 Insee Consulter
Étude Longitudinale par Internet Pour les Sciences Sociales (ELIPSS) Démographie et questions sociales 6 juin 2019 Sciences Po Paris Consulter
Dispositif d’enquêtes Autonomie Démographie et questions sociales 28 novembre 2019 Drees Consulter
Enquête sur la santé et les consommations lors de la Journée d'appel et de préparation à la défense (ESCAPAD) Démographie et questions sociales 28 novembre 2019 OFDT Consulter
Enquête nationale sur les conditions de vie des étudiants Démographie et questions sociales 28 novembre 2019 Observatoire national de la vie étudiante (OVE) Consulter
Etude de santé déclarée en population suite à l’incendie des entreprises Lubrizol et Normandie Logistique Démographie et questions sociales 28 novembre 2019 Santé publique France Consulter
Enquête régionale sur le sport à La Réunion Démographie et questions sociales 28 novembre 2019 Université de l’île de La Réunion Consulter
Enquête de cheminement tous niveaux de sortie du système éducatif. Génération 2017 Emploi, qualification et revenus du travail 12 avril 2019 Cereq Consulter
Enquête Évaluation des compétences des adultes PIAAC, cycle 2 Emploi, qualification et revenus du travail 12 avril 2019 Dares / Depp Consulter
Enquête statistique sur les assistants familiaux Emploi, qualification et revenus du travail 12 avril 2019 Drees Consulter
Enquête sur la production et la gestion des déchets en Hauts-de-France dans les services en 2019 Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 Insee Consulter
Enquête annuelle de production (EAP) Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 Insee Consulter
Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS) Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 Insee Consulter
Enquête mensuelle sur l’activité des grandes surfaces alimentaires (Emagsa) Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 Insee Consulter
Enquêtes mensuelles de branche dans l'industrie extractive et manufacturière hors agro-alimentaire (EMB) Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 Insee Consulter
Enquête structurelle des entreprises mahoraises (Esem) Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 Insee Consulter
Enquête européenne sur l’activité des filiales étrangères des groupes français (Outward FATS) Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 Insee Consulter
Bilan de la ferraille et de la vieille fonte Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 SDeS Consulter
Enquête Produits du charbon dans l’industrie sidérurgique Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 SDeS Consulter
Enquête mensuelle auprès des accouveurs et des sélectionneurs Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 SSP Consulter
Enquête Exploitations forestières et scieries Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 SSP Consulter
Enquête annuelle laitière Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 SSP Consulter
Enquête sur les pratiques culturales en viticulture en 2019 (Pk Viti 2019) Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 SSP Consulter
Enquête sur les livraisons d’engrais à usages professionnels Entreprises et stratégies de marché 28 mars 2019 SSP Consulter
Enquête sur les entreprises et la sous-traitance en 2019 Entreprises et stratégies de marché 11 octobre 2019 Insee Consulter
Enquête sur les investissements et les dépenses courantes pour protéger l’environnement (Antipol) Entreprises et stratégies de marché 11 octobre 2019 Insee / SDeS / SSP Consulter
Enquête sur les technologies de l’information et de la communication et le commerce électronique (TIC – Entreprises) Entreprises et stratégies de marché 11 octobre 2019 Insee Consulter
Enquête mensuelle sur l’activité dans le bâtiment et les travaux publics Entreprises et stratégies de marché 11 octobre 2019 SDeS Consulter
Enquête sur les terres labourables Entreprises et stratégies de marché 11 octobre 2019 SSP Consulter
Enquête annuelle sur la production d’électricité (EAPE) Environnement et développement durable 3 avril 2019 SDeS Consulter
Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid (EARCF) Environnement et développement durable 3 avril 2019 SDeS Consulter
Enquête « Les Français et la Nature » Environnement et développement durable 3 avril 2019 SDeS Consulter
Enquête semestrielle « Transparence des prix du gaz et de l’électricité » Environnement et développement durable 3 avril 2019 SDeS Consulter
Enquête sur les déchets et les déblais produits par l’activité de BTP en 2020 (EDD 2020) Environnement et développement durable 20 novembre 2019 SDeS Consulter
Enquête sur les travaux de rénovation énergétique dans le collectif (TRECO) Environnement et développement durable 20 novembre 2019 SDeS Consulter
Enquête d’étude d’exposition aux pesticides chez les riverains de viticulture (PestiRiv) Environnement et développement durable 20 novembre 2019 Santé publique France Consulter
Panel d’élèves en situation de handicap nés en 2001 et en 2005 Services publics et services aux publics 22 mars 2019 Depp Consulter
Cadre de vie et sécurité CVS 2020 Services publics et services aux publics 22 mars 2019 Insee Consulter
Enquête nationale périnatale Services publics et services aux publics 3 octobre 2019 Inserm Consulter
Enquête Genre et Sécurité (Genese) Services publics et services aux publics 3 octobre 2019 SSMSI Consulter

2020

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opprtunité
Enquête sur l’Engagement associatif sous toutes ses formes Démographie et questions sociales 4 juin 2020 Injep Consulter
Enquête nationale Loyers et charges Démographie et questions sociales 4 juin 2020 Insee Consulter
Enquête sur les établissements de formation préparant aux diplômes de la santé et du travail social (Écoles) Démographie et questions sociales 2 décembre 2020 Drees Consulter
Enquête 2022 de comparaison spatiale des niveaux de prix à la consommation entre territoires français Démographie et questions sociales 2 décembre 2020 Insee Consulter
Enquête Logement 2023-2024 Démographie et questions sociales 2 décembre 2020 Insee / SDeS Consulter
Répertoire national d’identification des personnes physiques (RNIPP) Démographie et questions sociales 2 décembre 2020 Insee Consulter
Enquête Nationale en Collèges et en Lycées chez les Adolescents sur la Santé et les Substances (ENCLASS) Démographie et questions sociales 2 décembre 2020 OFDT Consulter
Volet français de l’enquête européenne CVTS (Continuing Vocational Training Survey) Enquête Formation Employeur-européenne (EFE-e) Emploi, qualification et revenus du travail 23 avril 2020 Céreq Consulter
Enquête sur les contrats de professionnalisation Emploi, qualification et revenus du travail 23 avril 2020 Dares Consulter
Enquête mensuelle flash sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre pendant la crise sanitaire covid-19 (Acemo-Covid) Emploi, qualification et revenus du travail 13 novembre 2020 Dares Consulter
Enquête RPS-Covid Emploi, qualification et revenus du travail 8 octobre 2020 Dares Consulter
Enquête sur la formation tout au long de la vie Emploi, qualification et revenus du travail 8 octobre 2020 Insee / Dares Consulter
Enquêtes de branches dans les industries agroalimentaires (IAA) Entreprises et stratégies de marché 25 mars 2020 SSP Consulter
Enquête mensuelle sur l’observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs (EPCIA) Entreprises et stratégies de marché 25 mars 2020 SSP Consulter
Enquête sur les chaînes d’activité mondiales en 2020 Entreprises et stratégies de marché 14 octobre 2020 Insee Consulter
Enquête sur la production de déchets non dangereux dans le commerce en 2020 et 2022 Entreprises et stratégies de marché 14 octobre 2020 Insee Consulter
Enquête sur la production de déchets non dangereux dans l'industrie en 2020 et 2022 Entreprises et stratégies de marché 14 octobre 2020 Insee Consulter
Enquête sur la production de déchets non dangereux dans les services en 2020 et 2022 Entreprises et stratégies de marché 14 octobre 2020 Insee Consulter
Enquête auprès des établissements et services en faveur des adultes et familles en difficulté sociale (ES DS) Services publics et services aux publics 12 mars 2020 Drees Consulter
Enquête 26 sur les effectifs (agrégés) d’étudiants et leur diplomation auprès d’établissements d’enseignement supérieur Services publics et services aux publics 12 mars 2020 SIES Consulter
Enquête « Suivi des bacheliers dans l’enseignement supérieur » Services publics et services aux publics 12 mars 2020 SIES Consulter
Enquête sur les effectifs étudiants et leur diplomation auprès des établissements d’enseignement supérieur artistiques et culturels Services publics et services aux publics 12 mars 2020 SIES Consulter
Enquête sur les effectifs étudiants et leur diplomation des écoles d'ingénieur privées Services publics et services aux publics 12 mars 2020 SIES Consulter
Enquête sur les effectifs étudiants et leur diplomation auprès des écoles de commerce et de gestion et autres établissements de l’enseignement supérieur Services publics et services aux publics 12 mars 2020 SIES Consulter
Enquêtes sur les effectifs d’élèves dans les établissements privés d'enseignement Services publics et services aux publics 8 octobre 2020 SIES Consulter
Enquête annuelle auprès des caisses de retraite Services publics et services aux publics 8 octobre 2020 Drees Consulter

2021

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête Epicov Démographie et Questions sociales 3 juin 2021 Drees Consulter
Enquête auprès des personnes fréquentant les services d’aide alimentaire Démographie et Questions sociales 3 juin 2021 Insee / Drees Consulter
Enquête Exhaustivité des mariages Démographie et Questions sociales 3 juin 2021 Insee Consulter
Enquête pérenne sur la santé mentale des enfants de 3 à 11 ans Démographie et Questions sociales 3 juin 2021 Santé publique France Consulter
Enquête sur les Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) auprès des ménages Démographie et Questions sociales 3 juin 2021 Insee Consulter
Dispositif Coût de la main-d’oeuvre et structure des salaires Enquêtes Ecmo et ESS. Cycle quadriennal de collecte « 2022-2025 » Emploi, Qualification et Revenus du travail 6 mai 2021 Insee Consulter
Enquête statistique mensuelle complémentaire sur les échanges de biens extra-UE et extra-DROM Entreprises et stratégies de marché 25 mars 2021 DSECE Consulter
Enquête statistique mensuelle sur les échanges de biens intra-UE Entreprises et stratégies de marché 25 mars 2021 DSECE Consulter
Enquête statistique sur les entreprises mahoraises informelles 2022 Entreprises et stratégies de marché 25 mars 2021 Insee Consulter
Enquête sur les technologies de l’information et de la communication et le commerce électronique (TIC – Entreprises) Entreprises et stratégies de marché 25 mars 2021 Insee Consulter
Enquête sur les technologies de l’information et de la communication et le commerce électronique pour les entreprises ayant moins de 10 personnes occupées (TIC-TPE) Entreprises et stratégies de marché 25 mars 2021 Insee / SDeS Consulter
Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) Entreprises et stratégies de marché 25 mars 2021 SDeS Consulter
Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures en 2021 (PK GC 2021) Entreprises et stratégies de marché 25 mars 2021 SSP Consulter
Enquête sur le Sentiment d’Exposition aux Risques environnementaux ESER 2022 Environnement et développement durable 8 avril 2021 SDeS Consulter
Enquête auprès des Établissements et Services de la Protection de l’Enfance (ES-PE) 2021 Services publics et services aux publics 11 mars 2021 SSM Santé et Solidarités Consulter
Panel d’élèves scolarisés en petite section en septembre 2021 Services publics et services aux publics 11 mars 2021 Depp Consulter
Enquête de Victimation – 2022 Services publics et services aux publics 11 mars 2021 SSMSI Consulter
Enquête Inventaire forestier national Territoires 20 mai 2021 IGN Consulter
Enquête sur l’occupation et l’utilisation du territoire (Teruti) Territoires 20 mai 2021 SSP Consulter
Enquête complémentaire sur les échanges internationaux de services (ECEIS) Entreprises et stratégies de marché 7 octobre 2021 Banque de France Consulter
Enquête sur les entreprises et la sous-traitance en 2021 Entreprises et stratégies de marché 7 octobre 2021 Insee Consulter