Avis d’opportunité délivrés par le Cnis

1995

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Refonte de l'IPPINEA, indice des prix des produits industriels nécessaires aux exploitations agricoles Formation Agriculture 26 avril 1995 Insee / SCEES Consulter

2000

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête sur les bâtiments d’élevage Formation Agriculture 26 avril 2000 SCEES Consulter

2015

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête nationale sur les loyers et les charges Démographie et questions sociales 7 mai 2015 Insee Consulter
Répertoire national d’identification des personnes physiques (RNIPP) Démographie et questions sociales 7 mai 2015 Insee Consulter
Enquête sur l’accès aux services - Module secondaire SRCV 2016 Démographie et questions sociales 7 mai 2015 Insee Consulter
Enquête sur la Formation Professionnelle Continue dans les Entreprises CVTS-5 Emploi, qualification et revenus du travail 25 mars 2015 Cereq Consulter
Enquête de cheminement tous niveaux de sortie du système éducatif Génération 2013 Emploi, qualification et revenus du travail 25 mars 2015 Cereq Consulter
Enquête « Relations Professionnelles et Négociations d’Entreprise » REPONSE 2016-2017 Emploi, qualification et revenus du travail 25 septembre 2015 Dares Consulter
Enquête sur l’insertion à six mois des sortants d’un contrat de professionnalisation Emploi, qualification et revenus du travail 25 septembre 2015 Dares Consulter
Enquête sur les formes de travail indépendant - Module complémentaire à l’enquête Emploi 2017 Emploi, qualification et revenus du travail 25 septembre 2015 Insee Consulter
Enquête sur les entreprises et le développement durable Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 Insee/SOes Consulter
Enquête mensuelle sur l’activité en métropole dans le bâtiment Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 SOes Consulter
Enquête sur la durée de travail des conducteurs routiers par lecture des chronotachygraphes Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 SOes Consulter
Enquête mensuelle sur l’activité en métropole dans les travaux publics Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 SOes Consulter
Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2016 (ESEA 2016) Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 SSP Consulter
Enquête sur la structure des vergers Entreprises et stratégies de marché 1er avril 2015 SSP Consulter
Enquête auprès des entreprises de la filière industrielle de l’automobile Entreprises et stratégies de marché 18 novembre 2015 DGE Consulter
Enquête expérimentale « Données de caisse » Entreprises et stratégies de marché 18 novembre 2015 Insee Consulter
Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) Entreprises et stratégies de marché 18 novembre 2015 SOes Consulter
Enquête auprès des jeunes entreprises innovantes Entreprises et stratégies de marché 18 novembre 2015 DGE Consulter
Enquête Mobilisense - Expositions à la pollution de l’air et au bruit liées aux habitudes personnelles de transport : effets à court terme et long terme sur la santé Environnement et développement durable 24 juin 2015 Inserm Consulter
Enquête sur les consommations d’énergie dans la construction Environnement et développement durable 24 juin 2015 SOeS Consulter
Enquête sur les pratiques environnementales des ménages (Epem 2015) Environnement et développement durable 24 juin 2015 SOeS Consulter
Enquête sur les délais d’attente en matière d’accès aux soins Services publics et services aux publics 3 juin 2015 Drees Consulter
Enquête nationale de santé 2016-2017 auprès des élèves scolarisés en classe de 3ème Services publics et services aux publics 3 juin 2015 Drees Consulter
Enquêtes « Cadre de vie et sécurité » Services publics et services aux publics 3 juin 2015 Insee Consulter
Enquête crédit-bail Système financier et financement de l'économie 29 mai 2015 Insee Consulter
Enquête de conjoncture auprès des administrations publiques locales Territoires 7 octobre 2015 Insee Consulter

2016

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête sociale européenne ESS « Volet français » Démographie et questions sociales 28 avril 2016 Institut de sciences politiques de Paris Consulter
Enquête Patrimoine 2017-2020 appelée désormais « Histoire de vie et Patrimoine » Démographie et questions sociales 28 avril 2016 Insee Consulter
Enquête sur les Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) auprès des ménages Démographie et questions sociales 28 avril 2016 Insee Consulter
Enquête sur les Pratiques culturelles des Français Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 DEPS Consulter
Enquête Trajectoires et Origines – TeO Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 Insee/Ined Consulter
Enquête Violences et rapports de genre dans les départements d'Outre-mer VIRAGE - Dom Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 Ined Consulter
Enquête sur la Santé et les Consommations lors de l'Appel de Préparation A la Défense – ESCAPAD Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 OFDT Consulter
Enquête Mobilité des personnes Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 SOeS Consulter
Enquête Nationale en Collèges et en Lycées chez les Adolescents sur la Santé et les Substances (ENCLASS) Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 OFDT Consulter
Enquête « Survey on Health, Ageing and Retirement in Europe - SHARE » Vague 8 Démographie et questions sociales 29 novembre 2016 Université Paris-Dauphine Consulter
Enquête sur le cheminement scolaire et professionnel des diplômés de l'enseignement technique agricole Emploi, qualification et revenus du travail 8 novembre 2016 DGER Consulter
Enquête Emploi en continu Emploi, qualification et revenus du travail 8 novembre 2016 Insee Consulter
Enquête sur la conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale Module complémentaire à l’enquête Emploi 2018 Emploi, qualification et revenus du travail 8 novembre 2016 Insee Consulter
Enquête sur les chaînes d’activité mondiales Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 Insee Consulter
Enquête sur la production de déchets non dangereux dans le commerce Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 Insee Consulter
Enquête sur la production de déchets non dangereux dans l'industrie Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 Insee Consulter
Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les associations et les groupements d'intérêt public (GIP) Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 SIES Consulter
Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les entreprises et son volet biennal consacré aux chercheurs Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 SIES Consulter
Enquête sur l’activité des entrepôts et des établissements logistiques Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 SOeS Consulter
Enquête trimestrielle sur les prix du transport ferroviaire de fret Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 SOeS Consulter
Enquête Pratiques phytosanitaires en viticulture en 2016 (Phyto Viti 2016) Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 SSP Consulter
Enquête sur les entreprises des industries de défense Entreprises et stratégies de marché 30 mars 2016 OED Consulter
Enquête auprès des organismes offrant une couverture complémentaire santé Services Publics et services aux Publics 1er juin 2016 Drees Consulter
Enquête « Motivations de départ à la retraite » Services Publics et services aux Publics 1er juin 2016 Drees Consulter
Enquête Panel d'élèves du premier degré recruté en 2011 Services Publics et services aux Publics 1er juin 2016 Depp Consulter
Enquête prestation de compensation du handicap : exécution dans la durée du reste à charge (PHEDRE) Services Publics et services aux Publics 4 octobre 2016 Drees Consulter
Enquêtes « Cadre de vie et sécurité » Services Publics et services aux Publics 4 octobre 2016 Insee Consulter
Enquête sur les créances et les dettes commerciales détenues par les entreprises non-financières résidentes vis-à-vis d’entreprises non résidentes (enquête « ECO ») Système financier et financement de l’économie 19 mai 2016 Banque de France Consulter
Enquête sur les créances et les dettes financières détenues par les entreprises non financières résidentes auprès de leurs partenaires non résidents (enquête « EFI ») Système financier et financement de l’économie 19 mai 2016 Banque de France Consulter
Enquête sur l'occupation et l'utilisation du territoire (Teruti) Territoires 4 mai 2016 SSP Consulter
L'inventaire forestier national Territoires 4 mai 2016 Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) Consulter

2017

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête globale transport, EGT H2020 Démographie et questions sociales 31 mai 2017 Syndicat des transports d’Île-de-France Consulter
Enquête de conjoncture auprès des ménages mensuelle (CAMME) Démographie et questions sociales 31 mai 2017 Insee Consulter
Module secondaire de l'enquête SRCV 2018 (Statistiques sur les ressources et les conditions de vie des ménages) portant sur le bien-être Démographie et questions sociales 31 mai 2017 Insee Consulter
Enquête Nationale en Collèges et en Lycées chez les Adolescents sur la Santé et les Substances (ENCLASS) Démographie et questions sociales 29 novembre 2017 Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) Consulter
Enquête « Survey on Health, Ageing and Retirement in Europe - SHARE » Vague 8 Démographie et questions sociales 29 novembre 2017 Université Paris-Dauphine Consulter
Dispositif sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’oeuvre (ACEMO) Enquête annuelle sur le Dialogue Social en Entreprise (DSE) Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Dares Consulter
Dispositif sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’oeuvre (ACEMO) Enquête annuelle sur la participation, l’intéressement et l’épargne d’entreprise (PIPA) Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Dares Consulter
Dispositif sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’oeuvre (ACEMO) Enquête annuelle sur les petites entreprises Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Dares Consulter
Dispositif sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’oeuvre (ACEMO) Enquête trimestrielle Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Dares Consulter
Enquête Conditions de travail (CT) Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Dares Consulter
Dispositif Coût de la main-d’oeuvre et structure des salaires Enquêtes Ecmo et ESS. Cycle quadriennal « 2018-2021 » Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Insee Consulter
Enquête Entrée dans la vie adulte (EVA) Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Insee Consulter
Enquête 2019 auprès des salariés de l’État en 2018 (FPE 2018), complémentaire aux enquêtes coût de la main-d’oeuvre et structure des salaires (2018-2021) Emploi, Qualification et Revenus du travail 4 mai 2017 Insee Consulter
Enquête auprès des bénéficiaires de l’expérimentation territoires 0 chômeur de longue durée, des résidents des territoires et d’une population témoin Emploi, Qualification et Revenus du travail 9 novembre 2017 Dares Consulter
Module ad hoc sur les accidents du travail et autres problèmes de santé liés au travail. Module complémentaire à l’enquête Emploi 2020 Emploi, Qualification et Revenus du travail 9 novembre 2017 Insee Consulter
Enquête permanente sur l'utilisation des véhicules routiers de marchandises Entreprises et stratégies de marché 23 mars 2017 SOeS Consulter
Enquête sur les pratiques phytosanitaires dans le domaine des légumes en 2017 (Phyto Légumes 2017) Entreprises et stratégies de marché 23 mars 2017 SSP Consulter
Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures et prairies en 2017 (PK GC 2017) Entreprises et stratégies de marché 23 mars 2017 SSP Consulter
Enquête Achats-Production 2018 Entreprises et stratégies de marché 29 septembre 2017 Insee Consulter
Enquête Réseaux d’enseigne Entreprises et stratégies de marché 29 septembre 2017 Insee Consulter
Enquête Fréquentation du tourisme de mémoire Entreprises et stratégies de marché 29 septembre 2017 Observatoire économique de la défense Consulter
Système d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS) Services publics et services aux publics 26 avril 2017 Depp Consulter
Enquête nationale de santé 2018-2019 auprès des élèves de grande section de maternelle Services publics et services aux publics 26 avril 2017 Drees Consulter
Enquête de victimation « Cadre de vie et sécurité » Services publics et services aux publics 26 avril 2017 Insee / ONDRP Consulter
Enquête sur les bénéficiaires de minima sociaux (BMS, 2018) Services publics et services aux publics 4 octobre 2017 Drees Consulter
Enquête santé européenne, European Health Interview Survey (EHIS, 2019) Services publics et services aux publics 4 octobre 2017 Drees Consulter
Panel d’observation des pratiques et des conditions d’exercice en médecine générale (Panel 4) Services publics et services aux publics 4 octobre 2017 Drees Consulter

2018

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête longitudinale sur l’intégration des primo arrivants Elipa 2 Démographie et questions sociales 6 juin 2018 DGEF Consulter
Enquête Statistiques sur les ressources et les conditions de vie des ménages (SRCV) Module secondaire portant sur la transmission intergénérationnelle des désavantages sociaux Démographie et questions sociales 6 juin 2018 Insee Consulter
Enquête nationale logement 2020 Démographie et questions sociales 6 juin 2018 SDeS Consulter
Enquête Migrations, famille et vieillissement dans les Drom , 2 ème édition Démographie et questions sociales 28 novembre 2018 INED / Insee Consulter
Enquête nationale sur les pratiques physiques et sportives Démographie et questions sociales 28 novembre 2018 INJEP Consulter
Indice des prix à la consommation (IPC) Démographie et questions sociales 28 novembre 2018 Insee Consulter
Enquête Parcours des apprentis Emploi, qualification et revenus du travail 3 mai 2018 Dares Consulter