Entreprises et stratégies de marché – 2010 – 2e réunion

Commission
Entreprises et stratégies de marché

LieuMinistère de l’Économie et des Finances
AdresseBâtiment Vauban - V0061 Nord 1,
139 rue de Bercy, 75012 Paris
Présidé par

Lionel Fontagné

Les statistiques du transport ; la diffusion de Resane

Documents et conclusions

Nouvelle fenêtreCompte renduPDF – 314 Ko
Nouvelle fenêtreSynthèse échangePDF – 38 Ko

Nouvelle fenêtreRapport du groupe de travail – Inventaire des besoins d’information sur les transportsPDF – 442 Ko
Nouvelle fenêtreDemande d’accès de la DPMA au titre l’article 7bis de la loi de 1951 aux données de l’IfremerPDF – 15 Ko
Nouvelle fenêtreDemande d’accès de la DPMA au titre l’article 7bis de la loi de 1951 aux données du fichier des taxesPDF – 21 Ko
Nouvelle fenêtreFiches descriptives d’enquêtes pour avis d’opportunité – Entreprises et stratégies de marché – 2010 – 2e réunionPDF – 194 Ko
Nouvelle fenêtreInventaire des besoins d’information sur les transports – IntroductionPDF – 115 Ko
Nouvelle fenêtreInventaire des besoins d’information sur les transports – Point de vue de la Commission des comptes des transportsPDF – 537 Ko
Nouvelle fenêtreInventaire des besoins d’information sur les transports – Suivi des recommandations du groupe de travailPDF – 431 Ko
Nouvelle fenêtreLa diffusion de Esane – Phase 1 – PrésentationPDF – 214 Ko
Nouvelle fenêtrePrésentation des principaux axes du programme statistique 2011 – Entreprises et stratégies de marchéPDF – 115 Ko

Examen des projets d'enquêtes, d'accès aux sources administratives et d'appariements pour avis du Cnis

Commercialisation des logements neufs (ECLN)
Fiche de l'enquête
Terres labourables
Fiche de l'enquête
Utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM)
Fiche de l'enquête