Informations complémentaires
Date Mercredi 10 juin 2015
Président Jean-Marie Vanlerenberghe
Rapporteur Sylvie Marchand
Rapporteur Michel Duée

Objet de la réunion

L’observation et la connaissance du parc de logements ainsi que son occupation sont des questions cruciales dans le débat public, surtout au niveau local alors même que les politiques de l’habitat se définissent de plus en plus à cette échelle.

Sur ce thème, cette séance débutera par une expression des besoins de données nécessaires aux acteurs locaux du logement, notamment les EPCI,  pour élaborer, suivre et évaluer les politiques locales de l’habitat. Puis la statistique publique présentera d’une part les nouvelles modalités de calcul des données statistiques issues du fichier Sitadel -Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux- et d’autre part le répertoire du parc locatif social (RPLS) qui permet chaque année de connaître la composition du parc social ainsi que les mouvements qui l’affectent (réhabilitation, ventes, taux d’occupation…) et dont la collecte d’information s’effectue auprès des bailleurs sociaux

Outre le dénombrement et le repérage des logements, la séance abordera l’occupation des logements, avec un regard particulier sur les logements sociaux locatifs Le nouveau répertoire statistique des logements (RSL) exploite les fichiers fiscaux anonymisés sur les personnes et le bâti, complétés par des sources non fiscales, qu’elles soient internes ou non à l’Insee. Il en assure la mise en forme statistique complétée par une expertise en matière de qualité. Le contenu du prototype actuel du répertoire ainsi qu’un exemple d’exploitation seront présentés. Par ailleurs, il sera montré comment l’enquête sur l’occupation des logements locatifs sociaux (OPS) a élargi son champ d’observation en 2014.

Lieu

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Salle 1245 - 12e étage
Entrée : 6 rue Legrand
92240 Malakoff

Métro/Tramway : Porte de Vanves

Horaires : 14:00 à 18:00