Informations complémentaires
Date Mercredi 14 octobre 2015
Président Jean-Claude Frécon
Rapporteur Pierre Bertinotti
Rapporteur Michel Duée

Objet de la réunion

Lors de cette séance ont été abordés les points suivants :
1. Validation du compte rendu de la réunion du 27 mai 2015
2. Préparation de la collecte 2016
– promotion de la collecte par internet,
– le recensement des habitations mobiles et des sans abri dans les communes de 10 000 habitants et
plus
3. Analyse de la réponse internet de 2015
– le profil des répondants
– la diffusion de données communales sur les taux de réponse par internet
4. Point d’avancement sur le groupe de travail Rorcal
5. Le calcul à venir des populations légales pour les quartiers “politique de la ville”
6. Information sur le décret modifiant le calcul de la dotation forfaitaire de recensement
7. Questions diverses

Lieu

Ministère de l'Économie et des Finances

Bâtiment Vauban - Salle 0064 - Sud 1
139 rue de Bercy
75012 Paris

Tél. 01 41 17 52 62

Courriel. secretariat-general@cnis.fr

Horaires : 9:30 à 13:00