Cnerp – 2015 – 23e réunion

  • Commission

  • Évaluation du recensement de la population (CNERP)

Date de l'événement : mercredi 27 mai 2015

  • LieuMinistère de l’Économie et des Finances

    AdresseBâtiment Vauban - V0061 Nord 1,
    139 rue de Bercy, 75012 Paris

  • Présidé par

    Jean-Claude Frécon

Points abordés :
1. L’ accueil des nouveaux membres, représentants des associations d’élus ;
2. La validation du compte-rendu de la réunion du 12 novembre 2014 ;
3. Le bilan de la collecte 2015 et les orientations 2016 ;
4. Une présentation sur l’évolution de la Dotation forfaitaire de recensement (DFR) pour les années à venir ;
5. La réponse aux courriers des élus et de leur  association concernant les résultats du recensement de la population ;
6. Les propositions pour améliorer la constitution du Répertoire d’immeubles localisés (RIL) avec la mise en œuvre de la RéOrganisation du Répertoire Commun d’Adresses Localisées (Rorcal).

Documents et conclusions