Services publics et services aux publics – 2012 – 2e réunion

Name: Services publics et services aux publics – 2012 – 2e réunion
Start: 2012-10-15T14:30:00+02:00
End: 2012-10-15T17:30:00+02:00
Location: Ministère de l’économie et des finances – Salle V0061 Nord 1 – Bâtiment Vauban

Commission
Services publics et services aux publics

LieuMinistère de l’Économie et des Finances
AdresseBâtiment Vauban - V0061 Nord 1,
139 rue de Bercy, 75012 Paris
Présidé par

Pierre-Yves Geoffard

Statistiques et études sur le divorce.
Présentation par les services statistiques publics relevant de la compétence de la Commission de leur programme de travail pour 2013.

Documents et conclusions

Nouvelle fenêtreCompte renduPDF – 332 Ko
Nouvelle fenêtreSynthèse échangePDF – 144 Ko

Nouvelle fenêtreSuivi des avis 2012 – Services publics et services aux publicsPDF – 89 Ko
Nouvelle fenêtreAvant-projet de programme statistique 2013 – Services publics et services aux publics – 2e réunionPDF – 827 Ko
Nouvelle fenêtreFiches descriptives des enquêtes présentées pour avis d’opportunité – Services publics et services aux publics – 2012 – 2e réunionPDF – 176 Ko
Nouvelle fenêtreDemandes d’accès à des données administratives au titre de l’article 7bis de la loi de 1951 ou du Code de la santé publiquePDF – 135 Ko
Nouvelle fenêtreDivorces : une procédure à deux vitesses (Sdse Justice)PDF – 693 Ko
Nouvelle fenêtreStatistiques et études sur les divorces (Sdse)PDF – 388 Ko
Nouvelle fenêtrePanel d’élèves handicapés (Depp)PDF – 135 Ko

Examen des projets d'enquêtes, d'accès aux sources administratives et d'appariements pour avis du Cnis

Panel d’élèves en situation de handicap nés en 2001 et en 2005
Fiche de l'enquête

Documents et conclusions

Autres documents

Examen des projets d'enquêtes, d'accès aux sources administratives et d'appariements pour avis du Cnis

Panel d’élèves en situation de handicap nés en 2001 et en 2005

Abonnez-vous à notre lettre d’information