Informations complémentaires
Date Jeudi 14 octobre 2010
Président Jean-Claude Frécon
Rapporteur Pierre Bertinotti
Rapporteur Brigitte Belloc

Objet de la réunion

Ordre du jour

I. Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 juin 2010
II État du renouvellement de la commission
III Suivi des deux documents pour les élus (populations légales et population pour calcul DGF)
IV Bilan de la collecte 2010
V La diffusion des résultats du recensement
VI Collecte 2011
VII Suivi des travaux du groupe de travail sur le RIL
VIII Préparation des travaux sur les modifications du questionnaire du recensement
IX Points divers

Lieu

Ministère de l'Économie, de l’Industrie et de l’Emploi

Bâtiment Vauban - Salle 4064 - Est 1
139 rue de Bercy
75012 Paris

Tél. 01 41 17 52 62

Courriel. secretariat-general@cnis.fr

Horaires : 9h00 à 18h00