Détail du plan parcellaire de Buzignargues en 1810

Informations complémentaires
Date Jeudi 14 mai 2020
Président Pierre-Philippe Combes
Rapporteur Michel Duée
Rapporteur Luc Brière

Objet de la réunion

RÉUNION ANNULÉE

Pour limiter les retards qui pourraient être pris dans les programmes des opérations statistiques, la concertation sur les éventuels avis d’opportunité et avis 7bis pour les commissions annulées en 2020 est assurée par le Cnis par le biais d’une consultation électronique. Les circonstances particulières liées à la crise sanitaire sont ainsi l’occasion de tester un nouveau mode de consultation.

Pour cette réunion de printemps de la Commission Territoires, aucune demande d’avis d’opportunité ni d’avis 7bis n’était au programme de la séance.

 

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