Collaboration Insee-Collectivités locales pour la gestion des RIL dans le cadre du projet Rorcal – 2015 – 2e réunion

Informations complémentaires
Date Mercredi 16 décembre 2015
Président Marie-Hélène Boulidard
Rapporteur Vincent Le Palud

Objet de la réunion

Ordre du jour

Introduction : validation du compte-rendu de la réunion précédente
1. Examen du processus d’échanges Insee-Corrils (décomposition de la procédure annuelle par étape en identifiant ce qui pourrait changer avec Rorcal) et présentation de l’application Rorcal en parallèle.
Les Corrils membres du groupe de travail et présents en séance seront sollicités pour un retour d’expérience.
L’objectif sera d’analyser les interventions de chacun (Insee/commune) et de repérer les points de vigilance, les éventuels points de blocage ou de litige, d’identifier des leviers d’action pour proposer d’éventuelles améliorations et recommander des « bonnes pratiques » dans le respect du rôle de chacun clairement formalisé.
2. Permis de construire : retour de l’Insee de ses échanges avec le SOeS
3. Base Adresse nationale (BAN) : retour de l’Insee de ses échanges avec l’IGN

Lieu

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Salle 1245 - 12e étage
18 Boulevard Adolphe Pinard
75014 PARIS

Métro : porte de Vanves ou plateau de Vanves

Horaires : 10h