Collaboration Insee-Collectivités locales pour la gestion des RIL dans le cadre du projet Rorcal – 2015 – 2e réunion

Ordre du jour

Introduction : validation du compte-rendu de la réunion précédente
1. Examen du processus d’échanges Insee-Corrils (décomposition de la procédure annuelle par étape en identifiant ce qui pourrait changer avec Rorcal) et présentation de l’application Rorcal en parallèle.
Les Corrils membres du groupe de travail et présents en séance seront sollicités pour un retour d’expérience.
L’objectif sera d’analyser les interventions de chacun (Insee/commune) et de repérer les points de vigilance, les éventuels points de blocage ou de litige, d’identifier des leviers d’action pour proposer d’éventuelles améliorations et recommander des “bonnes pratiques” dans le respect du rôle de chacun clairement formalisé.
2. Permis de construire : retour de l’Insee de ses échanges avec le SOeS
3. Base Adresse nationale (BAN) : retour de l’Insee de ses échanges avec l’IGN