Informations complémentaires
Date Jeudi 12 mars 2009
Président Jean-Claude Frécon
Rapporteur Pierre Bertinotti
Rapporteur Jean-Luc Heller

Objet de la réunion

ORDRE DU JOUR
I. Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2008
II. Bilan de la diffusion des « populations légales »
III. Première information sur la collecte 2009 (yc versement de la dotation forfaitaire)
IV. Suivi des travaux de la commission : publication du rapport qualité, collecte internet, enquêtes associées
V. Divers : le renouvellement du Cnis
VI. Prochaine réunion : mise en place d’un groupe de travail sur le RIL

Lieu


Tél. 01 41 17 52 62

Courriel. secretariat-general@cnis.fr

Horaires : 9h00 à 12h30