Enquête sur la santé, la biosurveillance, l’alimentation et la nutrition (ALBANE) (en cours de labellisation)

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Statut de l'enquête

Statut de l'enquête
Initiative Enquête d'initiative nationale ou régionale
Contenu du questionnaire Servant à répondre à un règlement européen

Champs de l'enquête

Champs de l'enquête
Unité statistique enquêtée Individu ou ménage 
Champ statistique couvert

Le champ de l’enquête recouvre les enfants agés de 0 à 17 ans et les adultes agés de 18 à 79 ans, résidants en France métropolitaine au sein de logements ordinaires (ménages).

Champ géographique L'enquête sera conduite au niveau de la France métropolitaine

Présentation de l'enquête

Présentation de l'enquête
Titre du(es) questionnaire(s)

Plusieurs questionnaires seront proposés aux participants :
– Questionnaire d’inclusion, caractéristiques individuelles et du foyer
– Questionnaire de santé et maladies chroniques
– Questionnaires alimentaires (Freq, R24, habitudes et comportements alimentaires)
– Questionnaire environnement, habitudes de vie, description du logement
– Questionnaire activité professionelle
– Questionnaire activité physique et sédentarité

Objectifs

Objectifs poursuivis pour le premier cycle de l’enquête (2024-2026) :
– Décrire les niveaux d’imprégnation de la population française par les polluants de l’environnement mesurés à partir de prélèvements biologiques afin d’établir des valeurs de référence d’exposition et comparer les niveaux d’imprégnation obtenus avec les études antérieures conduites en France et à l’étranger
– Etablir le lien entre les évaluations des expositions alimentaires externes et les niveaux d’imprégnation de la population française
– Estimer les indicateurs de maladies chroniques (diabètes, hypertension artérielle, dyslipidémie, obésité, maladies respiratoires, insuffisances rénales), les indicateurs et biomarqueurs d’état nutritionnel pour évaluer les risques et les facteurs de risque
– Surveiller les comportements et niveaux d’activité physique et de sédentarité, les capacités fonctionnelles et cognitives, et les fragilités
– Surveiller les consommations alimentaires au regard des recommandations de santé publique et des repères du Programme national nutrition santé
– Estimer les niveaux d’exposition aux facteurs de risque : corpulence, glycémie, statut lipidique, statut en vitamines et minéraux
– Estimer les apports nutritionnels et les expositions en vue d’évaluer les risques liés à l’alimentation, après croisement avec les bases de données de l’Anses (CIQUAL, Oqali, EAT, Contamine)
– Intégrer les données françaises de consommations répondant aux exigences de l’European food safety authority dans la Comprehensive database
– Décrire les habitudes et pratiques alimentaires à risques, notamment au regard des dangers microbiologiques, Identifier les pratiques émergentes de consommation à risques
– Surveiller et évaluer les risques liés aux habitudes en termes de lieux d’achats et de consommation

Objectifs poursuivis après la réalisation de plusieurs cycles successifs (au delà de 2028) :
– Analyser les déterminants des expositions alimentaires et des niveaux d’imprégnation : logement, activités de loisirs, histoire professionnelle, comportements alimentaires, etc.
– Explorer les liens entre imprégnations aux substances chimiques et effets sur la santé et les liens entre nutrition et effets sur la santé
– Disposer d’un outil pérenne permettant de produire et de suivre des indicateurs objectivés de surveillance de maladies chroniques en population générale et de leurs facteurs de risque afin de pouvoir chiffrer et suivre le fardeau de ces maladies.
– Etudier les déterminants des apports nutritionnels et des comportements alimentaires à risques
– Elaborer des plans d’échantillonnage des aliments pour les plans de surveillance ministériels et des études de l’alimentation totale
– Etudier l’évolution des indicateurs des programmes nationaux (PNNS notamment)
– Pour l’observatoire de la qualité de l’alimentation, surveiller la consommation individuelle des produits marqués, étudier l’impact sur les apports nutritionnels des reformulations/modifications de l’offre opérées sur les produits industriels et les déterminants de la consommation des produits marqués
– Décrire les niveaux de connaissances et les déterminants psycho-sociaux envers les recommandations alimentaires, de l’activité physique et de la sédentarité en lien avec les repères du PNNS

Thèmes du (ou des) questionnaires

Les thèmes abordés par les questionnaires sont les suivants :
– Caractéristiques socio-démographiques et économiques du ménage
– Consommations alimentaires détaillées (R24) et habitudes (origine, conservation, préparation)
– Activité physique et sédentarité, anthropométrie, attitudes et connaissances
– Expositions environnementales et professionnelles, caractéristiques du logement et du(des) lieu(x) de travail, modes de vie et facteurs d’exposition
– Questionnaire de santé (santé auto-déclarée et examen de santé (maladies chroniques)).

Historique

L’enquête constituera la suite de précédentes enquêtes d’envergure nationale :
– Les enquêtes ENNS (2006-2207) et Esteban (2014-2016), conduites par Santé publique France, dont Esteban avait reçu un avis d’opportunité favorable du Cnis (https://www.santepubliquefrance.fr/etudes-et-enquetes/esteban)
– Les enquêtes Inca, conduite à 3 reprises par l’Anses sur les périodes 1998-1999, 2006-2007 et 2014-2015 (https://www.anses.fr/fr/content/les-%C3%A9tudes-inca), dont les études INCA2 et INCA3 avaient reçu un avis d’opportunité favorable du CNIS et le label d’intérêt général et de qualité statistique du comité du label ainsi que l’accord du comité du secret statistique (pour l’accès aux données du recensement) pour l’étude INCA3.

Faits marquants précédentes éditions

Les résultats collectifs complets de l’étude Esteban (https://www.santepubliquefrance.fr/etudes-et-enquetes/esteban/les-resultats-de-l-etude-esteban) font l’objet d’une communication large, visant à améliorer les politiques de santé publique : communiqués de presse, colloques, publications en ligne, articles scientifiques, etc. La diffusion des résultats est notamment destinée aux décideurs politiques, professionnels de santé, scientifiques et représentants associatifs. Ils viennent compléter les informations déjà disponibles et apportent des éclairages sur de nombreuses problématiques liées à la nutrition (consommations alimentaires, activité physique, sédentarité, état nutritionnel), à l’environnement et à la santé. Les données des études ENNS et Esteban ont été exploitées par plusieurs équipes universitaires nationales et internationales, ainsi que par des organismes internationaux tels que l’OMS et le NCDRisk.
Les données de l’étude INCA 2 ont été utilisées par l’Anses pour analyser et estimer le risque sanitaire lié au mercure, au plomb et autres métaux lourds présents dans l’eau et les aliments.
Les résultats détaillés des études INCA (https://www.anses.fr/fr/content/les-%C3%A9tudes-inca) sont utilisés par les ministères pour évaluer et orienter les priorités de la politique alimentaire et nutritionnelle en France (PNNS et PNA). Ils fournissent une photographie détaillée des consommations et habitudes alimentaires en France et destinée à l’ensemble des acteurs en alimentation. Les données des études INCA2 et INCA3 sont disponibles librement sur le site data.gouv (https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-de-consommations-et-habitudes-alimentaires-de-letude-inca-3/). De nombreuses équipes d’organismes de recherches tels que l’INRAE ou l’INSERM, et plusieurs équipes universitaires notamment européennes, ont ainsi exploité les données à des fins de recherche sur l’alimentation. Les données des études INCA sont également utilisées par des organismes internationaux tels que l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) et l’autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) pour leurs propres analyses de risque.
Depuis l’étude INCA3, les études INCA s’inscrivent dans la démarche européenne d’harmonisation du recueil des consommations alimentaires mise en place par l’EFSA avec la publication de lignes directrices en 2014. L’étude INCA3 a ainsi intégré de nombreuses améliorations et modifications (comme l’inclusion des enfants de moins de 3 ans et d’un système de description des aliments plus pointu) afin de disposer des informations nécessaires pour affiner les estimations d’apports nutritionnels et les évaluations de risques sur des thématiques variées.

Concertation

L’enquête sera mise en œuvre sous la responsabilité scientifique de Santé publique France et de l’Anses.
L’identification et la priorisation des substances chimiques qui seront suivies dans le cadre du volet de biosurveillance de l’enquête seront soumis à concertation auprès d’experts issus d’associations, ONG, Agences sanitaires et ministères (santé, environnement, agriculture, travail et recherche). Pour les volets “Alimentation et Nutrition” et “Etat de Santé”, les questionnaires seront élaborés et priorisés en concertation avec les unités Anses et SpFrance utilisatrices des données ainsi que d’experts scientifiques désignés dans le cadre d’instances dédiées à l’Anses et à SpFrance

Origine de la demande

L’enquête répond à plusieurs demandes institutionnelles et réglementaires :
– Le volet biosurveillance de l’enquête répond aux obligations du Programme National de Biosurveillance (PNBS), issue de la loi Grenelle n° 2009-967 du 3 août 2009 et du Plan National Santé Environnement 2. La refonte du PNBS fait suite à la saisine de Santé publique France du 23 octobre 2018 cosignée par les ministères chargés de la santé, de l’environnement, de la recherche, de l’agriculture et du travail.
– Les volets nutrition et alimentation de l’enquête répondent aux demandes du 4ème Programme National Nutrition Santé (PNNS) et du Programme National de l’Alimentation 2019-2023 (PNA).
– Le volet surveillances des maladies chroniques réponds aux obligations fixées par les lois de santé publique et aux besoins de suveillance préconisés par l’enquête européene avec examen de santé EHES.

Place dans un dispositif statistique

Il n’existe pas actuellement de dispositif statistique permettant de répondre aux objectifs fixés par cette enquête. Santé publique France mène par ailleurs l’enquête baromètre santé qui permet de mieux connaître les attitudes, les connaissances et les croyances de la population française en matière de santé. L’enquête du baromètre santé est réalisée au moyen d’un court entretien téléphonique, sur la population entre 18 et 85 ans, et ne comporte pas de visite autorisant un examen de santé, des prélèvements biologiques ou un questionnaire alimentaire détaillé.

Extensions géographiques

Il n’est pas prévu d’extension géographique à cette enquête, néanmoins :
– Les matériels et dispositifs créés dans le cadre de cette enquête pourront être amenés à être réutilisés dans le cadre d’enquêtes adhoc prenant place dans les départements et régions d’Outre-mer, qui feront l’objet de protocoles distincts et soumis à une procédure administrative (avis, autorisations) distincte.
– Une partie des données collectées contribuera à l’alimentation d’un programme européen de biosurveillance (projet PARC) dont l’un des objectifs est de corriger les données de biosurveillance de plusieurs pays en vue de réaliser une analyse à l’échelle européenne.
– Une partie des données collectées sera transmise à l’Efsa pour alimenter sa “comprehensive data base”, une base regroupant les données de consommations alimentaires de plusieurs pays d’Europe afin d’assurer une évaluation des risques sanitaires au niveau européen.

Utilisateurs

En premiere intention, les données collectées seront utilisées par Santé publique France et l’Anses pour répondre à leurs missions et objectifs.
En second lieu, les données collectées pourront être mises à disposition de plusieurs utilisateurs, sous respect des enjeux scientifiques, éthiques et des obligations légales en matière de protection des données personnelles :
– Equipes de recherche nationales ou européennes, dans l’objectif d’explorer les données sur les expositions, consommation alimentaires, mode de vie et survenue d’effets de santé ainsi que leurs liens,
– Partenaires institutionnels européens dans le cadre de la mise en oeuvre du programme PARC visant à décrire les expositions aux substances chimiques et à en évaluer les risques pour les populations,
– l’Efsa dans le cadre de ses travaux d’évaluation des risques alimentaires au niveau européen
– Associations, Organisation ou Institution visant à développer des programmes de prévention (expositions, consommations alimentaires et apports nutritionnels, comportements à risques)
– Grand public : Open data pour les données de consommation alimentaires et accès sous-conditions (respect du RGPD) pour les autres types de données. Une réflexion sera engagée pour définir les modalités de mise en oeuvre de l’Open data sur un panel plus large de données.

Caractéristiques techniques

Caractéristiques techniques
Périodicité de l'enquête Ponctuelle ou pluri-annuelle
Période de collecte

La collecte est prévue par cycles successifs de 24 mois, notamment afin de tenir compte de possibles variations saisonnières. Le premier cycle est envisagé sur la période Septembre 2024 à Août 2026. Un court pilote de l’enquête (1 à 3 mois) sera réalisé début 2024 dans l’objectif de tester le mode de recrutement des participants, l’acceptabilité, le bon déroulement du protocole, des questionnaires et d’évaluer le taux de participation. Les enseignements de ce pilote permettront d’adapter le mode de recrutement et le protocole de l’enquête afin de maximiser le taux de participation.

Mode de collecte

L’enquête prendra la forme de plusieurs cycles successifs d’une durée de 24 mois. Chaque cycle permettra le recrutement d’un échantillon de population indépendant. Un tronc commun de l’enquête sera mené sur chaque cycle afin de permettre des comparaisons et suivi des tendances cycle après cycle. Il comprendra des questionnaires (en face-à-face et autoadministrés) ainsi que des prélèvements (sang, urine, cheveux). Cependant, chaque cycle pourra disposer d’une partie spécifique de l’enquête (comprenant des questionnaires ad hoc par exemple) qui sera à définir en fonction des besoins de surveillance et d’évaluation des risques. L’avis d’opportunité est demandé pour l’ensemble de ce dispositif (pilote + cycles successifs d’enquête).
La possibilité de pouvoir apparier les données collectées à celle du SNDS offrira une richesse dans l’analyse des données et des informations essentielles pour guider la prévention à travers des indicateurs de surveillance.
En termes de post-enquête, il est prévu d’introduire la possibilité d’un suivi longitudinal d’une partie de l’échantillon (ayant exprimé son consentement) par certaines équipes de recherche publiques françaises, dans l’objectif de caractériser les liens entre les expositions environnementales, les consommations alimentaires et la survenue d’effets de santé a posteriori.

Comitologie

La mise en œuvre de l’enquête sera appuyée par :
– Un comité de suivi interministériel couvrant toutes les thématiques de l’enquête
– Un comité de biosurveillance interministériel, permettant de suivre la stratégie nationale de biosurveillance et piloté en alternance par les ministères chargés de la santé, de l’environnement, de la recherche, de l’agriculture et du travail.
– Un comité de pilotage Anses/SpFrance qui aura un rôle de décision et d’arbitrage sur le contenu de l’enquête
– Un comité d’ingénierie qui aura pour charge de mettre en oeuvre l’enquête
– Deux comités de pilotage respectivement au sein de SpFrance et Anses pour arbitrer sur les besoins internes de chacune des 2 agences
– Un conseil scientifique biosurveillance
– Un comité d’Appui Thématique relatifs aux maladies non transmissibles
– Un groupe de travail relatif aux consommations et comportements alimentaires

Contraintes pour l'enquêté

Les contraintes pour l’enquêté sont d’une part, le temps nécessaire à la réponse aux questionnaires, et d’autre part, la collecte de matériels biologiques et la réalisation d’un examen de santé, qui pourra impliquer le déplacement géographique de l’enquêté vers un point d’examen et de collecte. L’opportunité de réaliser des prélèvements environnementaux au logement de l’enquêté sera évaluée pour la réalisation de cycles ultérieurs de l’enquête (à partir de 2026).
Au total, le temps de mobilisation de l’enquêté totalisera la durée de la visite à domicile : entre 90 et 120 minutes , le remplissage d’autoquestionnaires estimé à 1H15, l’administration de 3 rappels de 24 heures d’une durée de 35 minutes chacun et une demi-journée pour réaliser l’examen de santé.
La collecte de matériel biologique consistera en un prélèvement d’urine d’un maximum de 100ml, d’un prélèvement sanguin dans les limites fixées par l’arrêté du 12 avril 2018 et d’un prélèvement d’une mèche de cheveux. Les modalités de ces prélèvements seront définies selon l’âge de chaque participant.

Organisme collecteur L’enquête sera réalisée par Ipsos, le prestataire en charge de la réalisation des enquêtes probabilistes retenu par SpFrance dans le cadre d'un marché public (Accord cadre 2021-46). Les examens de santé et les prélèvements biologiques seront réalisés par des prestataires non encore identifiés à ce stade
Plan de sondage

La base de sondage envisagée est la base FIDELI (Insee/DGFIP). Les modalités de tirage au sort ainsi que la taille de l’échantillon nécessaire pour fournir des données régionales seront discutés au préalable avec la division Sondages de l’Insee

Taille de l'échantillon L'objectif est d'atteindre 2000 adultes et 1000 enfants pour chaque cycle de 2 ans

Service producteur et diffusion

Service producteur et diffusion
Service(s) producteur(s) Santé publique France
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Partenariat Eventuellement Cnam (Caisse nationale d'Assurance Maladie) et EFS (Etablissement français du sang)
Date prévisionnelle de la première publication

Les premiers résultats feront l’objet d’une publication à l’issue de la réalisation du premier cycle de l’enquête en 2027.

Il est prévu de publier un premier article qui présentera le protocole et les objectifs de l’enquête.

Les résultats pourront prendre plusieurs formes, soit des rapports à destination des décideurs (ministères), soit des articles scientifiques sur des thématiques multiples, soit la publication de chiffres/indicateurs sur internet, soit enfin la publication de données brutes sur internet.

En biosurveillance, les distributions des niveaux d’exposition aux substances chimiques (habituellement les percentiles, moyenne géométrique, valeur de référence basée sur le P95), ainsi qu’à plus long terme les déterminants de ces niveaux d’exposition seront publiés.

En ce qui concerne les maladies chroniques et l’activité physique, les résultats prendront la forme des indicateurs de ces maladies (prévalence, évolutions, etc.) ainsi que des facteurs de risques associés, les niveaux d’activité et de sédentarité, etc.

Pour la partie alimentation et nutrition, les données de consommation, les niveau d’exposition aux facteurs de risques, les apports nutritionnels, les habitudes de consommation, etc. (voir objectifs), seront publiés sous la forme de rapports, d’articles et de données en libre accès sur le site internet de l’Anses.

 

 

Avis d'opportunité

Avis d'opportunité
Date commission/formation 01/12/2022
Date début de validité 01/01/2024
Date fin de validité 31/12/2026
Commission Cnis Démographie et questions sociales
Télécharger l'avis ao_2022_spf_enquete_sante-biosurveillance-alimentation-nutrition (pdf - 100 Ko)