Avis d’opportunité délivrés par le Cnis (avant 2015)

2014

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête Budget des familles 2016-2017 Démographie et questions sociales 29 avril 2014 Insee Consulter
Enquête 2015 de comparaison des niveaux de prix à la consommation entre territoires français Démographie et questions sociales 29 avril 2014 Insee Consulter
Enquête européenne sur les parités de pouvoir d’achat (PPA) Démographie et questions sociales 29 avril 2014 Insee Consulter
Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS) Démographie et questions sociales 29 avril 2014 Insee Consulter
Dispositif d’enquête pour l’indice des prix à la consommation Démographie et questions sociales 29 avril 2014 Insee Consulter
Enquête sur la participation sociale et culturelle - module secondaire de SRCV 2015 Démographie et questions sociales 29 avril 2014 Insee Consulter
Enquête sur le prix des terrains et du bâti Démographie et questions sociales 4 novembre 2014 SOeS Consulter
Dispositif d’Enquête sur les Formations et les Itinéraires des Salariés (DEFIS) Emploi, qualification et revenus du travail 10 avril 2014 Céreq Consulter
Enquête auprès des bénéficiaires du Contrat de Sécurisation Professionnelle et de populations de référence Emploi, qualification et revenus du travail 10 avril 2014 Dares Consulter
Enquête auprès de bénéficiaires de la garantie jeune et d’une population témoin Emploi, qualification et revenus du travail 10 avril 2014 Dares Consulter
Enquête auprès des sortants des listes de demandeurs d’emploi de Pôle emploi Emploi, qualification et revenus du travail 10 avril 2014 Dares Consulter
Offre d’emploi et recrutement Emploi, qualification et revenus du travail 14 novembre 2014 Dares Consulter
Enquête Surveillance médicale des risques professionnels (Sumer 2017) Emploi, qualification et revenus du travail 14 novembre 2014 Dares Consulter
Adult Education Survey (AES) Emploi, qualification et revenus du travail 14 novembre 2014 Insee Consulter
Module ad-hoc de l’enquête Emploi sur l’entrée des jeunes sur le marché du travail Emploi, qualification et revenus du travail 14 novembre 2014 Insee Consulter
Enquête pour la production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes Entreprises et stratégies de marché 21 mai 2014 BSPA Consulter
Enquête sur le coût des services liés au commerce international de biens Entreprises et stratégies de marché 21 mai 2014 Direction générale des Douanes et Droits indirects Consulter
Enquête communautaire sur l’innovation (CIS - Community Innovation Survey) Entreprises et stratégies de marché 21 mai 2014 Insee Consulter
Enquête de fréquentation dans l’hôtellerie Entreprises et stratégies de marché 21 mai 2014 Insee Consulter
Enquête européenne sur l’activité des filiales étrangères des groupes français (Outward FATS) Entreprises et stratégies de marché 21 mai 2014 Insee Consulter
Enquête annuelle sur les matériaux de carrières Entreprises et stratégies de marché 21 mai 2014 SOeS Consulter
Enquête mensuelle auprès des accouveurs et des sélectionneurs Entreprises et stratégies de marché 21 mai 2014 SSP Consulter
Enquête auprès des ateliers de découpe de volailles et de lapins Entreprises et stratégies de marché 21 mai 2014 SSP Consulter
Enquête « Pratiques culturales en arboriculture en 2015 » (PK Fruits 2015) Entreprises et stratégies de marché 21 mai 2014 SSP Consulter
Enquête sur les livraisons d’engrais à usages professionnels Entreprises et stratégies de marché 21 mai 2014 SSP Consulter
Enquête sur les Consommations d’Énergie et les Investissements antipollution dans les Petits Établissements de moins de 20 salariés (ECEI-PE) Entreprises et stratégies de marché 19 novembre 2014 Insee Consulter
Enquête sur les points de vente du commerce de détail Entreprises et stratégies de marché 19 novembre 2014 Insee Consulter
Enquête européenne sur les Technologies de l’Information et de la Communication et le commerce électronique (TIC - Entreprises) Entreprises et stratégies de marché 19 novembre 2014 Insee Consulter
Enquête sur les Technologies de l’Information et de la Communication et le commerce électronique pour les entreprises ayant moins de 10 personnes occupées (TIC-TPE) Entreprises et stratégies de marché 19 novembre 2014 Insee Consulter
Enquête mensuelle sur l’observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs (EPCIA) Entreprises et stratégies de marché 19 novembre 2014 SSP Consulter
Enquête Pratiques d’élevage Entreprises et stratégies de marché 19 novembre 2014 SSP Consulter
Enquête sur le prix des bois Entreprises et stratégies de marché 19 novembre 2014 SSP Consulter
Enquête Terres labourables Entreprises et stratégies de marché 19 novembre 2014 SSP Consulter
Enquête annuelle de statistiques gazières Environnement et développement durable 26 mai 2014 SOeS Consulter
Enquête sur le chauffage urbain et la climatisation urbaine Environnement et développement durable 26 mai 2014 SOeS Consulter
Enquête sur les déchets et déblais produits par l’activité de BTP en 2014 Environnement et développement durable 26 mai 2014 SOeS Consulter
Bilan de la ferraille et de la vieille fonte Environnement et développement durable 26 mai 2014 SOeS Consulter
Enquête annuelle sur la production d’électricité Environnement et développement durable 26 mai 2014 SOeS Consulter
Enquête semestrielle « Transparence des prix du gaz et de l’électricité » Environnement et développement durable 26 mai 2014 SOeS Consulter
Enquête sur le transport et la distribution d’électricité Environnement et développement durable 26 mai 2014 SOeS Consulter
Cohorte « Constances » Services publics et services aux publics 4 juin 2014 Inserm Consulter
Enquête de climat scolaire et de victimation en milieu scolaire Services publics et services aux publics 4 juin 2014 Depp / ONRP Consulter
Enquête sur la scolarisation des allophones nouvellement arrivés (EANA) Services publics et services aux publics 4 juin 2014 Depp Consulter
Enquêtes sur les effectifs d’élèves dans les établissements privés d'enseignement Services publics et services aux publics 4 juin 2014 Depp / Sies Consulter
Enquête sur l’action sociale des communes et des intercommunalités (ASCO) Services publics et services aux publics 4 juin 2014 Drees Consulter
Enquête nationale périnatale Services publics et services aux publics 25 novembre 2014 Drees / DGS / DGOS / Inserm Consulter

2013

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Nom de l'enquête Commission Date de la commission Service responsable Consulter l'avis d'opportunité
Enquête sur la culture juvénile à l’ère de la globalisation Démographie et questions sociales 4 juin 2013 DEPS Consulter
Enquête statistique sur la profession de photographe Démographie et questions sociales 4 juin 2013 DEPS Consulter
Enquête Patrimoine 2014 Démographie et questions sociales 4 juin 2013 Insee Consulter
Enquête sur les privations matérielles - module secondaire de SRCV 2014 Démographie et questions sociales 4 juin 2013 Insee Consulter
AVENANT A L’AVIS D’OPPORTUNITÉ DE L’ENQUETE PATRIMOINE 2014 Enquêtes intermédiaires 2015-2016 Démographie et questions sociales 4 juin 2013 Insee Consulter
Enquête auprès des bénéficiaires de contrats uniques d’insertion et d’emplois d’avenir et d’une population témoin Emploi, qualification et revenus du travail 4 avril 2013 Dares Consulter