Groupes de travail
Les groupes de travail du Cnis sont constitués pour approfondir un sujet particulier. Ils sont créés à l’initiative du Bureau du Cnis. Celui-ci peut s’auto-saisir, relayer une demande ministérielle ou émanant d’un autre organisme ou encore entériner l’initiative d’une commission thématique.
Missions et fonctionnement
Le mandat du groupe est établi par l’instance demandeuse (Bureau ou commission du Cnis) en collaboration avec le président du groupe, ses rapporteurs et le secrétariat général du Cnis. Il doit être approuvé par le Bureau du Cnis. S’il s’agit d’une demande ministérielle, le mandat est la lettre de mission du (des) ministre(s).
Les travaux du groupe donnent lieu à l’établissement d’un rapport au sein duquel les recommandations occupent une place centrale.
Le groupe de travail relève d’une ou plusieurs commission(s) thématique(s) en charge du thème. A ce titre, ces commission) sont tenues informées de l’avancement des travaux. Les comptes-rendus de réunion deviennent publics via le site du Cnis.
La présentation du rapport du groupe de travail, devant la commission thématique dont il relève, clôture ses travaux. Le rapport est rendu public et publié dans la collection « Rapports du Cnis ». Le Cnis veille à ce que les travaux du groupe se concrétisent. A ce titre, il fait le point à intervalles réguliers sur la mise en œuvre des recommandations émises.
Les groupes de travail en cours
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L’usage des produits phytopharmaceutiques dans l’agriculture : mise en place d’un dispositif innovant de collecte automatisée de données d’enquêtes.
Thématique associée au groupe de travail : Entreprises et marché -
Mesurer les discriminations
Thématique associée au groupe de travail : Démographie et société
Les groupes de travail passés
Retrouvez l’ensemble des groupes de travail passés. Vous pourrez consulter les résultats du rapport émis ainsi que l’historique des discussions.