Services publics et services aux publics – 2014 – 1re réunion

Name: Services publics et services aux publics – 2014 – 1re réunion
Start: 2014-06-04T14:30:00+02:00
End: 2014-06-04T18:30:00+02:00
Location: Ministère de l’économie et des finances – Salle V0061 Nord 1 – Bâtiment Vauban

Commission
Services publics et services aux publics

LieuMinistère de l’Économie et des Finances
AdresseBâtiment Vauban - V0064 Sud 1,
139 rue de Bercy, 75012 Paris
Présidé par

Pierre-Yves Geoffard

Statistiques sur la sécurité routière et l’indemnisation des dommages corporels

Documents et conclusions

Nouvelle fenêtreCompte renduPDF – 405 Ko
Nouvelle fenêtreSynthèse échangePDF – 117 Ko

Nouvelle fenêtreProjets d’enquêtes pour demande d’opportunitéPDF – 263 Ko
Nouvelle fenêtreDemandes d’accès à des données administratives au titre de l’article 7bis de loi de 1951PDF – 133 Ko
Nouvelle fenêtreBilan de la période de moyen terme 2009-2013 du CnisPDF – 1 Mo
Nouvelle fenêtreMoyen terme 2014-2018 – Actes des rencontres et entretiensPDF – 1 Mo
Nouvelle fenêtreOrientations et avis de moyen terme 2014-2018 adoptés par l’Assemblée plénière du 30 janvierPDF – 377 Ko
Nouvelle fenêtreCohorte Constances – Inserm – Avancement mi avril 2014PDF – 7 Mo
Nouvelle fenêtreStatistiques de sécurité routière et d’indemnisation des dommages corporels – Ifsttar – DiaporamaPDF – 145 Ko
Nouvelle fenêtreFichier des victimes indemnisées – Agira – DiaporamaPDF – 3 Mo
Nouvelle fenêtreLe suivi de l’accueil et de la scolarisation des élèves allophones – Depp – DiaporamaPDF – 93 Ko
Nouvelle fenêtreDonnées de santé – Drees – DiaporamaPDF – 416 Ko
Nouvelle fenêtreDonnées sur les accidents de la route – Onisr – DiaporamaPDF – 643 Ko

Examen des projets d'enquêtes, d'accès aux sources administratives et d'appariements pour avis du Cnis

Climat scolaire et de victimation auprès des collégiens
Fiche de l'enquête
Climat scolaire et de victimation auprès des lycéens
Fiche de l'enquête
Cohorte Constances (consultants des centres d’examen de santé de la sécurité sociale)
Fiche de l'enquête
Effectifs d’élèves dans les classes préparatoires aux grandes écoles dans les établissements privés
Fiche de l'enquête
Effectifs d’élèves dans les sections de techniciens supérieurs dans les établissements privés d’enseignement
Fiche de l'enquête
Effectifs d’élèves du second degré dans les établissements privés d’enseignement
Fiche de l'enquête
Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés (EANA)
Fiche de l'enquête

Documents et conclusions

Autres documents

Examen des projets d'enquêtes, d'accès aux sources administratives et d'appariements pour avis du Cnis

Climat scolaire et de victimation auprès des collégiens

Climat scolaire et de victimation auprès des lycéens

Cohorte Constances (consultants des centres d’examen de santé de la sécurité sociale)

Effectifs d’élèves dans les classes préparatoires aux grandes écoles dans les établissements privés

Effectifs d’élèves dans les sections de techniciens supérieurs dans les établissements privés d’enseignement

Effectifs d’élèves du second degré dans les établissements privés d’enseignement

Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés (EANA)

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