Services publics et services aux publics – 2011 – 2e réunion

Commission
Services publics et services aux publics

LieuMinistère de l’Économie et des Finances
AdresseBâtiment Vauban - V0064 Sud 1,
139 rue de Bercy, 75012 Paris
Présidé par

Pierre-Yves Geoffard

Handicaps et dépendances.

Documents et conclusions

Nouvelle fenêtreCompte renduPDF – 251 Ko
Nouvelle fenêtreSynthèse échangePDF – 59 Ko

Nouvelle fenêtreFiches descriptives d’enquête pour demande d’opportunitéPDF – 70 Ko
Nouvelle fenêtreDemande d’accès au titre de l’article 7bis à des données de la Cnam formulée par l’Insee et la DreesPDF – 15 Ko
Nouvelle fenêtreSuivi des avis pris sur le programme statistique 2011PDF – 86 Ko
Nouvelle fenêtreAvant-projet de programmes statistiques 2012 – Services publics et services aux publicsPDF – 662 Ko
Nouvelle fenêtreNote sur les données utiles à l’analyse des enjeux socio-économiques de la perte d’autonomiePDF – 133 Ko
Nouvelle fenêtreSystème d’information partagé de la CNSA pour l’autonomie des personnes handicapéesPDF – 556 Ko
Nouvelle fenêtreSystèmes d’information de la Drees sur le handicap et la dépendancePDF – 160 Ko
Nouvelle fenêtreRisque dépendance : offres des assureurs et prise en chargePDF – 163 Ko
Nouvelle fenêtreSynthèse des projets de programme statistique 2012 de la commissionPDF – 50 Ko

Examen des projets d'enquêtes, d'accès aux sources administratives et d'appariements pour avis du Cnis

Post-enquêtes qualitatives sur les modes de garde des jeunes enfants
Fiche de l'enquête