“ Le Cnis est chargé d'organiser la concertation entre les producteurs et les utilisateurs de la statistique publique”

Tous les avis de conformité

Liste des avis

Liste des avis
Titre de l'avis tri croissant tri décroissant Service producteur tri croissant tri décroissant Formation tri croissant tri décroissant Date d'émission tri croissant tri décroissant
Enquête pathologies et morbidité en établissements d'hébergement pour personnes agées Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques Ménages 2011-10-13
Enquête sur le coût de la main d'oeuvre et la structure des salaires (Ecmoss) auprès des collectivités territoriales  Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2012-02-15
Enquête longitudinale française depuis l'enfance (Cohorte Elfe). Enquête auprès des enfants âgés de 1 an en 2012. Ined - Institut national d'études démographiques Ménages 2012-02-09
Enquête de fréquentation des meublés touristiques labellisés en Languedoc-Roussillon Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2007-12-07
Enquête sur les pratiques agricoles dans les bassins versants en Bretagne Service régional de l'information statistique et économique de Bretagne Agriculture 2010-11-18
Enquête annuelle sur les études et les investissements pour protéger l'environnement (Industries agricoles et alimentaires) Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2006-11-06
Enquête " flux touristiques » en Guadeloupe (enquête auprès des voyageurs au départ de l’aéroport Pôle Caraïbes de Pointe-à-Pitre)" Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2008-11-13
Enquête "information et vie quoditienne" (IVQ) Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2012-12-13
Enquête flux touristiques en Guyane - Enquête auprès des voyageurs au départ de l'aéroport de Cayenne-Rochambeau Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2008-11-13
Enquête annuelle sur le chauffage urbain et la climatisation urbaine Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2009-12-14
Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie de plein air. Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-11-06
Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2009-11-24
Enquête sur l'activité en métropole du bâtiment (Fédération Française du bâtiment) Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2010-09-13
Enquête trimestrielle de conjoncture dans l'industrie des travaux publics Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2008-06-02
Enquête annuelle de production (EAP) Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-09-24
Enquête "terres labourables" Service de la statistique et de la prospective Agriculture 2011-05-18
Enquêtes mensuelles de branche exécutées par l'administration (Industrie hors IAA) Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-06-02
Enquêtes annuelles de branche exécutées par les organisations professionnelles agréées ou par les établissements publics bénéficiant d'une délégation (industries agricoles et alimentaires) Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2008-09-24
Enquêtes mensuelles de branche exécutées par les organismes professionnels agréés ou par les établissements publics bénéficiant d'une délégation (industries agricoles et alimentaires) Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2008-09-24
Enquête semestrielle de branche exécutée par les organismes professionnels agréés ou par les établissements publics bénéficiant d'une délégation (industries agricoles et alimentaires) Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2008-09-24
Enquêtes trimestrielles de branche exécutées par un organisme professionnel agréé ou par un établissement public bénéficiant d'une délégation (industries agricoles et alimentaires) Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2008-09-24
Enquête sur la commercialisation des logements neufs Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2010-12-07
Enquête sur l'activité des entrepôts et des plates-formes logistiques Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2009-11-24
Enquête sur les prix de l'entreposage et de la manutention Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2010-05-11
Enquête trimestrielle sur les prix dans le transport fluvial de marchandises Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2008-11-06
Enquête mensuelle auprès des accouveurs et des sélectionneurs Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2009-12-15
Enquêtes annuelles de branche exécutées par l'administration (industries agricoles et alimentaires) Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2008-09-24
Enquêtes mensuelles de branche exécutées par l'administration (industries agricoles et alimentaires) Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2008-09-24
Enquêtes trimestrielles de branche exécutées par l'administration (industries agricoles et alimentaires) Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2008-09-24
Enquête trimestrielle auprès des ateliers de découpe de volailles et de lapins Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2009-12-14
Enquête prix des bois - prix du bois énergie sylvicole Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2011-05-18
Enquête prix des bois - prix des grumes Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2011-05-18
Enquête prix des bois - prix des bois de trituration Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2011-05-18
Enquêtes annuelles de recensement - Cycle 2009-2013 Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2008-02-21
Enquête sur la transmission intergénérationnelle des désavantages sociaux - Module secondaire de SRCV 2011 Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2006-12-18
Enquête sur l'insertion professionnelle des personnes handicapées - Module complémentaire à l'enquête Emploi 2011 Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-02-15
Enquête sur le cheminement scolaire et professionnel des anciens élèves, étudiants ou apprentis diplômés de l'enseignement agricole Direction générale de l'enseignement et de la recherche Ménages 2010-11-29
Panel d'élèves du premier degré recrutés en 2011 Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance Ménages 2011-06-23
Enquête sur le prix des terrains à bâtir Service de l’observation et des statistiques Ménages 2010-11-04
Enquêtes sur les effectifs d'étudiants dans les écoles d'ingénieurs Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - Sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques Entreprises 2010-06-08
Enquête annuelle sur les consommations d'énergie dans l'industrie (EACEI) Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2006-12-04
Enquête sur l'usage de l'informatique, des technologies de la communication et le commerce électronique dans les très petites entreprises - TIC-TPE 2012 Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2012-03-29
Enquête sur le passage de l'emploi à la retraite - Module complémentaire à l'enquête emploi 2012 Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2011-03-03
Enquête nationale de santé 2012-2013 auprès des élèves scolarisés en grande section de maternelle Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques Ménages 2011-11-17
Enquête sur les créances et les dettes commerciales des entreprises résidentes vis-à-vis d'entreprises non résidentes (ECO) Banque de France Entreprises 2011-10-19
Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les entreprises et le volet chercheurs/ingénieurs associé Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - Sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques Entreprises 2011-12-14
Enquête complémentaire sur les échanges internationaux de services (Eceis) Banque de France Entreprises 2008-12-08
Enquête Contribution des entreprises d'investissement et des émetteurs d'actions cotées à Protide - Production de statistiques de titres en détention Banque de France Entreprises 2006-11-06
Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobile Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-06-02
Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-06-02
Enquête Santé protection sociale  Institut de recherche et documentation en économie de la santé (anciennement CREDES) Ménages 2012-02-09
Enquête trimestrielle de conjoncture dans la promotion immobilière Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-06-02
Enquête trimestrielle sur les investissements dans l'industrie Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-06-02
Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-06-02
Enquête mensuelle de conjoncture dans les services Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-06-02
Enquête semestrielle sur la situation de trésorerie dans l'industrie Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-06-02
Enquête annuelle Aquaculture Bureau central des statistiques de la pêche et de l'aquaculture Agriculture 2008-11-18
Enquête sectorielle annuelle (ESA) Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-07-03
Enquête Observation des prix de l'industrie et des services aux entreprises Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2009-05-29
Enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes (Outward FATS) Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2010-03-30
Enquête sur les "technologies de l'information et de la communication" (Tic) dans les entreprises Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2010-09-13
Enquête sur les créances et dettes financières détenues par les entreprises non financières résidentes auprès de leurs partenaires non résidents (EFI) Banque de France Entreprises 2011-10-19
Recensement général de la population de Mayotte en 2012 Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2011-12-07
Recensement général de la population de la Polynésie française en 2012 Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2012-12-07
Enquête mensuelle sur l'activité en métropole (travaux publics) Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2010-09-13
Enquête sur l'utilisation des deux-roues motorisés en France en 2012 (Enquête 2RM 2012) Service de l’observation et des statistiques Ménages 2011-11-13
Enquête trimestrielle sur l'activité et les conditions d'emploi de la main-d'oeuvre (Acemo) Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Entreprises 2010-03-08
Enquête sur les motivations du départ en retraite Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques Ménages 2012-01-23
Panel "Politique de la Ville" - Deuxième vague Secrétariat général du comité interministériel des villes - SGCIV Ménages 2012-02-09
Enquête auprès des salariés sur les ruptures conventionnelles Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Ménages 2012-03-14
Enquête "chaînes d'activité mondiales" (CAM) Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2012-03-29
Enquête Qualité énergétique mise en oeuvre par les entreprises dans les bâtiments. Volet 1 de l'enquête thématique sur la qualité dans la construction Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2012-01-10
Enquête trimestrielle sur l'activité de la messagerie Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2012-01-23
Enquête statistique internationale sur « l’usage de l’information par les adultes » Volet français de l’Enquête « Programme for the International Assessment of Adult Competencies » (PIAAC). Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2012-04-12
Enquête sur l'insertion six mois après la sortie d'un contrat de professionnalisation Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Ménages 2011-09-14
Enquête sur les entreprises et le développement durable Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2011-06-08
Enquête sur les conditions de logement - Module secondaire de SRCV 2012 Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2011-06-23
Enquête sur les entreprises mahoraises en 2010 Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2011-11-23
Enquête sur la pratique du breton Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2011-12-07
Enquête "inventaire national des vergers - phytofruits" Service de la statistique et de la prospective Agriculture 2011-11-04
Enquête permanente sur l'utilisation de véhicules routiers de marchandises (TRM) Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2011-10-19
Panel d'élèves du 1er degré recrutés en 1997 - Prolongation de l'observation jusqu'à la fin de la scolarité secondaire Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance Ménages 2006-10-23
Enquête annuelle sur la production d'électricité Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2009-12-14
Bulletins d'état civil - mariage Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-04-15
Bulletins d'état civil - naissance Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-04-15
Enquête annuelle sur le coût de la main d'oeuvre et la structure des salaires (Ecmoss) - cycle quadriennal 2010-2013 Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2009-12-14
Enquête de conjoncture auprès des ménages mensuelle (Camme) Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2008-12-01
Panel sur les ressources et les conditions de vie des ménages Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2006-12-18
Enquêtes de recensement et de contrôle d'exhaustivité ; recensement des communautés Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-02-21
Enquête sur les services de télécommunications Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2007-11-08
Enquête longitudinale sur l'intégration des primo-arrivants (Elipa) - 2e interrogation Département des statistiques, des études et de la documentation Ménages 2010-12-15
Enquête auprès des sortants des listes de pôle emploi Pôle emploi Ménages 2010-02-15
Enquête conjoncturelle sur les loyers auprès des bailleurs sociaux Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2010-06-08
Enquête sur les effectifs d'étudiants auprès des établissements d'enseignement supérieur non rattachés aux universités Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - Sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques Entreprises 2010-06-08
Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne entreprise et l'actionnariat des salariés (Pipa) Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Entreprises 2010-03-08
Panel d'élèves du second degré recrutés en 2007 Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance Ménages 2007-11-22
Enquête sur l'emploi en métropole Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-01-13
Enquête européenne sur les parités de pouvoir d'achat Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2010-03-30
Bulletins d'état civil - décès adressé à la direction régionale de l'Insee Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-04-15
Bulletins d'état civil - mention en marge (apposée sur un acte de naissance ou un acte de décès) Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-04-15
Bulletins d'état civil - bulletin de transcription relatif à un jugement d'adoption plénière Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-04-15
Bulletins d'état civil - bulletin de transcription relatif à un jugement déclaratif de décès ou d'absence Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-04-15
Bulletins d'état civil - bulletin de transcription relatif à un jugement déclaratif de naissance Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-04-15
Enquête Acemo sur la négociation et la représentation des salariés Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Entreprises 2010-03-08
Enquête annuelle Acemo sur les petites entreprises Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Entreprises 2010-03-08
Enquête complémentaire Acemo sur la répartition des salariés et les conventions collectives Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Entreprises 2010-03-08
Enquête sur les technologies de l'information (TIC) auprès des ménages  Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2011-12-07
Enquête sur les circuits courts alimentaires en Limousin Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) Agriculture 2011-11-04
Enquête sur le devenir des bacheliers 2008 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - Sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques Ménages 2008-12-01
Enquête sur les effectifs d'élèves dans les classes préparatoires aux grandes écoles dans les établissements privés d'enseignement Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance Entreprises 2010-06-08
Enquête Cheptel porcin au 1er mai et au 1er novembre Service de la statistique et de la prospective Agriculture 2012-01-23
Enquête expérimentale "Données de caisse" Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2011-12-14
Enquête Cheptel caprin au 1er novembre Service de la statistique et de la prospective Agriculture 2012-01-23
Enquête Cheptel ovin au 1er novembre Service de la statistique et de la prospective Agriculture 2012-01-23
Enquête sur les freins à la mobilité des jeunes réunionnais vers la métropole Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2012-02-09
Enquête Transparence du prix du gaz et de l'électricité Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2009-12-15
Enquête mensuelle sur l'activité des grandes surfaces alimentaires (Emagsa) Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-09-24
Enquête nationale sur les loyers et les charges Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-06-28
Enquête conditions de travail 2012 Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Ménages 2011-11-23
Enquête "Cadre de vie et sécurité" de 2012 Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2011-09-14
Enquête statistique sur les mouvements de main-d'oeuvre (Emmo) Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Entreprises 2011-12-14
Enquête annuelle Statistiques gazières Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2009-12-14
Enquête annuelle sur le transport et la distribution de l'électricité Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2009-12-14
Enquête Crédit-bail Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2010-11-16
Enquête auprès des salariés du dispositif dinformation sur la formation employeur-salarié (DIFES2) Centre d'études et de recherches sur les qualifications Ménages 2011-11-17
Enquête sur les flux touristiques à Mayotte Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-12-15
Enquête sur les flux touristiques à la Réunion Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-12-15
Enquête Aéronautique-Espace - Enquête annuelle auprès des fournisseurs, sous-traitants, et prestataires de service du secteur aéronautique et spatial en Aquitaine et Midi-Pyrénées Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2006-12-21
Enquête des prix des travaux d'entretien amélioration de logements Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2010-09-13
Enquête sur l'occupation et l'utilisation du territoire TerUti-Lucas Service de la statistique et de la prospective Agriculture 2010-11-18
Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les associations et dans les groupements d'intérêt public (GIP) Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - Sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques Entreprises 2011-12-14
L’indice du coût de la construction et l’enquête sur le prix de revient des logements neufs Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2009-06-23
Enquête sur la formation des adultes (AES) Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2011-03-03
Enquête sur les consommations et les productions d'énergie dans les exploitations agricoles en 2012. Service de la statistique et de la prospective Agriculture 2011-11-04
Enquête statistique auprès des opérateurs ferroviaires Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2007-02-07
Enquête Entrée dans la vie adulte (EVA) Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2009-06-09
Enquête sur les consommations d'énergie dans le secteur tertiaire (ECET) Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2012-01-11
Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-06-02
Enquête sur les investissements pour protéger l'environnement Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2006-11-06
Enquête annuelle sur les consommations d'énergie dans l'industrie (EACEI) Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2006-12-04
Enquête trimestrielle de conjoncture dans l'artisanat du bâtiment Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-06-02
Enquête Indice des prix à la consommation (IPC) Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2009-09-29
Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux exploitations agricoles (EPCIA) Service de la statistique et de la prospective Entreprises 2010-11-16
Enquête auprès des structures de l'insertion par l'activité économique et des salariés en parcours d'insertion 2011-2012 Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Entreprises 2011-11-23
Enquête sur les liaisons financières Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2011-10-26
Enquête sur la durée du travail des conducteurs routiers, par lecture de "chronotachygraphes" Service de l’observation et des statistiques Entreprises 2011-07-05
Enquête "auprès des personnes fréquentant les services d'aide : hébergements, distributions de repas et accueils" dite "Sans Domicile 2012" Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2011-06-23
Enquête de fréquentation dans les autres hébergements collectifs touristiques Institut national de la statistique et des études économiques Entreprises 2008-11-06
Enquête sur les engrenages et organes de transmission ARTEMA - Association des Roulements des Transmission de l'Etancheité et de la Mécatronique Associée Entreprises 2012-02-15
Enquête sur les roulements ARTEMA - Association des Roulements des Transmission de l'Etancheité et de la Mécatronique Associée Entreprises 2012-02-15
Enquête sur les effectifs d'élèves du second degré dans les établissements privés d'enseignement Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance Entreprises 2010-06-08
Enquête sur les effectifs d'élèves dans les sections de techniciens supérieurs dans les établissements privés d'enseignement Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance Entreprises 2010-06-08
Enquête sur l'insertion dans la vie active des jeunes à la sortie de l'enseignement scolaire et de l'apprentissage Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance Ménages 2010-09-20
Enquête Sivis - Dispositif statistique de suivi de l'évolution des faits de violence en milieu scolaire (auprès des établissements) Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance Entreprises 2008-06-02
Enquête sur le suivi des élèves sortant des établissements d'enseignement technique agricole Direction générale de l'enseignement et de la recherche Ménages 2009-12-07
Les effectifs dans les établissements publics et privés d'enseignement supérieur  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - Sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques Entreprises 2010-06-08
Bulletins statistiques de l'état civil : décès adressé à la DDASS Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-04-15
Bulletins d'état civil - enfant sans vie Institut national de la statistique et des études économiques Ménages 2010-04-15
15 mai 2012