• Le séminaire 2010 de la direction des statistiques d’entreprises de l’Insee, sous l’égide du Cnis et en collaboration avec la Direction Générale de la Compétitivité , de l’Industrie et des Services, aura pour thème  les formes d’organisation en réseau dans le tertiaire. Il se tiendra le vendredi 19 novembre 2010 au ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi (Bercy).

  Ce séminaire fait intervenir et dialoguer des responsables d’entreprises, des statisticiens, des économistes, et des spécialistes de la gestion des entreprises. La confrontation de leurs points de vue, de leurs travaux, de leurs expériences, doit permettre de faire progresser la compréhension du phénomène de l’organisation en réseaux, et de mieux le faire connaître auprès d’un large public.

  L'ordre du jour et le bulletin d'inscription seront mis en ligne courant septembre.

• Commission Emploi, qualification et revenus du travail : l'ordre du jour et les documents préparatoires de la réunion du 17 septembre sont disponibles. L'inscription préalable est obligatoire (bulletin d'inscription). 

• Commission Système financier et financement de l’économie :  synthèse et compte rendu de la réunion du 9 avril 2010.

Il n'y aura pas de lettre d'actualités pendant le mois d'août.

• La Commission Territoires aura lieu le 28 septembre après-midi.
  
  Elle fera le point sur les travaux en cours visant à améliorer la production et l'utilisation des données régionales et locales.

•  Groupe de travail "associations " : compte rendu de la réunion du 15 juin

• Groupe de travail "micro-crédit"  : compte rendu de la réunion du 17 mai 2010

• Commission "Entreprises et stratégies de marché" : synthèse et compte rendu de la réunion du 16 avril 2010 

• Commission "Emploi, qualification et revenus du travail" : synthèse et compte rendu du 31 mars 2010

•  Le Bureau du Cnis s’est réuni le 30 juin. Le matin, les présidents de commissions ont fait le point sur les thèmes traités lors des réunions de printemps. Le Bureau a relevé plusieurs sujets à approfondir ou sur lesquels il souhaitait être tenu mieux informé comme les statistiques conjoncturelles d’emploi ou la diffusion des statistiques d’entreprises. Il a rappelé son intérêt pour qu’un groupe technique explore les possibilités de disposer d’une comptabilité bancaire par type de métier. Le Bureau a confirmé l’intérêt du bilan détaillé 2009 du programme de la statistique publique. 

  L’après-midi, après la présentation des actualités par Jean Philippe Cotis, Denis Durand (CGT) a présenté les travaux de l'Esac (le Cnis européen) dont il est membre. Il a insisté sur la convergence des préoccupations du Cnis et de l’Esac. Il a proposé que le Cnis contribue à la préparation des orientations à moyen terme 2013-2017 du programme européen.

  La présentation des projets de certifications des sources administratives et d’étalonnage des statistiques privées a suscité de nombreuses interrogations sur la place du Cnis dans ce processus et la compréhension du système par le public. Ce débat se poursuivra dans une réunion spécifique du bureau en octobre.

  Enfin Édith Archambault a fait un point d’étape des travaux du groupe sur les associations qu’elle préside.
  

•  La commission Emploi, qualification et revenus du travail aura lieu vendredi 17 septembre (matin) et traitera notamment des estimations d'emplois et des services à la personne.

• Le groupe de travail sur "le mal-logement" se réunira pour la première fois mercredi 7 juillet. L'ordre du jour et les documents préparatoires sont disponibles sur le site.

• Lors de sa réunion du 28 juin  2010 le Comité du label (Formation Ménages) a attribué le label d'intérêt et de qualité statistique aux opérations suivantes : 

  v Enquête auprès des demandeurs d’emploi accompagnés par des opérateurs privés de placement ou par
      Pôle emploi dans les dispositifs aux objectifs similaires ;

  v Enquête sur la transmission intergénérationnelle des désavantages sociaux - Module secondaire de SRCV
      2011 (avec caractère obligatoire) ;

  v Enquête nationale sur les loyers et les charges (avec caractère obligatoire).

•  Le groupe de travail "Connaissance des associations" tiendra sa quatrième réunion mardi 6 juillet. L'ordre du jour  et les documents préparatoires sont disponibles sur le site.

•  Groupe de travail sur le "micro-crédit". La 6ème réunion a lieu le lundi 28 juin. L'ordre du jour est en ligne. 

• Le compte-rendu de la 3ème réunion du groupe de travail sur "la diffusion des données du recensement de la population" du 10 juin 2010 est consultable sur le site.  

•  Le bilan détaillé 2009 du programme de travail de la statistique publique et ses annexes sont en ligne.

• Commission nationale d’évaluation du recensement de la population : le compte rendu de la réunion du 18 mars et son annexe sont en ligne.

•  Groupe de travail associations : le compte rendu de la réunion du 6 mai est disponible.

• La Commission « Environnement et développement durable » s'est réunie le jeudi 10 juin, sous la présidence de Philippe Cuneo qui assurait l'interim de Guy Paillotin. Bruno Tregouët a tout d'abord présenté les suites qui seront données à la conférence nationale sur les indicateurs de développement durable du 20 janvier 2010. Les participants se sont félicités de la poursuite des débats sur les indicateurs territoriaux. Ils ont souhaité la reprise de la commission de concertation sous l'égide du CESE, du CGDD et du Cnis. Michel David (SOeS) et Fabrice Lenglart (Insee) ont ensuite exposé les travaux réalisés pour mesurer l'empreinte carbone de la demande finale (consommation par catégorie de ménages et contenu du caddy). Cet exercice nouveau a nécessité de faire le lien entre les données macro-économiques et les sources micro-économiques. Puis Xavier Ghewy (SOeS) a fait le bilan de la mise en œuvre du règlement européen en matière de statistique sur les déchets. Enfin, Claire Plateau (Insee) a dressé le panorama des opérations du service statistique public en matière de développement durable. Des progrès significatifs ont été réalisés par les différentes composantes du SSP (SOeS, Insee, Dares, Drees, SSM-agriculture).

  L’enquête « thématique sur la qualité énergétique préconisée dans la construction neuve » a obtenu un avis d'opportunité favorable. Les diaporamas de ces présentations sont en ligne.

   

• Lors de sa réunion du 8 juin 2010, le Comité du label (formation Entreprises) a attribué le label d'intérêt général et de qualité statistique (avec caractère obligatoire) aux opérations suivantes :

  v  Enquêtes sur les effectifs d’étudiants dans les établissements d’enseignement supérieur ;

  v  Enquêtes sur les effectifs d’élèves dans les établissements privés d’enseignement ;

  v  Enquête auprès des entreprises créées ou reprises en 2010 (SINE) – Première vague ;

  v  Enquête conjoncturelle sur les loyers auprès des bailleurs sociaux ;

  v  Enquête sur les points de vente du commerce de détail ;

  v  Enquête sur les contours des réseaux du commerce de détail et des services 2010.

• Le groupe de travail Connaissance des associations tiendra sa troisième réunion mardi 15 juin. L'ordre du jour et les documents préparatoires sont disponibles sur le site.

• Bureau du Cnis : le compte rendu du 18 mars 2010 est en ligne.

• Assemblée plénière : le compte rendu de la réunion du 28 janvier 2010 est en ligne.

Actualités publiées le 31 mai 2010

• Commission "Environnement et développement durable" : l'ordre du jour et les documents préparatoires de la réunion du 10 juin sont disponibles. L'inscription préalable est obligatoire (bulletin d'inscription).

• La Commission nationale d’évaluation du recensement de la population se réunira le 15 juin à Bercy. L'ordre du jour de cette journée est en ligne.

• La troisième réunion du groupe de travail sur la diffusion des données du recensement de la population se tiendra le 10 juin. L'ordre du jour du groupe de travail est en ligne.

• La Commission "Services publics et services aux publics" s'est réunie le mercredi 26 mai, sous la présidence de Pierre-Yves Geoffard. La séance était consacrée aux inégalités des dépenses de soins. Michel Régerau, Président de la Cnamts , a présenté au nom de la CFDT les besoins d’informations pour comprendre ces inégalités. Ceux-ci sont d’autant plus vastes que le système d’assurance maladie français est complexe. De nombreux dispositifs d’information existent déjà ou sont en cours d’élaboration : le système d’information de l’assurance maladie (SNIIRAM) à la Cnamts, la centralisation des données hospitalières (PMSI) à l’ATIH. La question récurrente des « restes à charge » voit une ébauche de réponse avec le projet MONACO de l’IRDES. Les travaux de l’Institut des données de santé devraient, par ailleurs, faciliter de plus en plus l’accès aux informations existantes. Brigitte Dormont, professeur à Paris-Dauphine, en introduisant la discussion a noté tous ces points positifs. Elle a néanmoins insisté, comme les autres intervenants, sur la nécessité de développer des analyses sur les trajectoires des patients et les coûts hospitaliers. Les inégalités géographiques dans le recours aux soins doivent également être prises en compte.
  Les diaporamas présentés à la réunion du 31 mars 2010 sont en ligne.

• Commission "Territoires" : le compte rendu de la réunion du 30 septembre 2009 est disponible.

• Lors de sa réunion du 27 mai 2010, le Comité du label (Formation Ménages) a attribué le label d’intérêt général et de qualité statistique à l'opération suivante :

  v  Enquête Famille et logements 2011.

• Cafés de la Statistique
  « Statistique et sentiment personnel » : le mardi 8 juin 2010, de 19h à 21h30, Café du Pont-neuf - 14 quai du Louvre - Paris 1er. Pour vous inscrire : statcafe@sfds.asso.fr.

   

Actualités publiées le 24 mai 2010

• Commission "Environnement et développement durable" : l'ordre du jour et les documents préparatoires de la réunion du 10 juin sont disponibles. L'inscription préalable est obligatoire (bulletin d'inscription).

• Groupe de travail sur le microcrédit : le compte rendu de la quatrième réunion du groupe est en ligne.

• Lors de sa réunion du 11 mai 2010, le Comité du label (Formation Entreprises) a attribué le label d’intérêt général et de qualité statistique aux opérations suivantes :

  v Enquête sur l’indice des prix de l’entreposage et de la manutention (avec caractère obligatoire) ;

  v Enquête européenne sur l’accès au financement des PME employant au moins dix personnes (avec proposition de caractère obligatoire).

Actualités publiées le 17 mai 2010

• La commission Services publics et services aux publics aura lieu mercredi 26 mai et sera consacrée aux disparités des dépenses de soins.

• Avant-projets de programmes statistiques de 2011 : les avant-projets de programmes 2011 des services producteurs de chacune des commissions sont disponibles. 

• Groupe de travail Connaissance des associations : le compte rendu de la réunion du 8 avril est en ligne. 

Actualités publiées le 10 mai 2010

• Commission nationale des nomenclatures économiques et sociales : le compte rendu de la réunion du Groupe NACE-CPA d’Eurostat qui s'est tenue à Luxembourg le 27 avril 2010, est en ligne. 

• La Commission "Environnement et développement durable" aura lieu le jeudi 10 juin 2010. A l'ordre du jour : 

  - Suites données à la conférence nationale sur les indicateurs de développement durable ;

  - Mesure de l'empreinte carbone dans la consommation par catégorie de ménages ;

  - Bilan de la mise en oeuvre du règlement européen en matière de statistique sur les déchets ;

  - Prise en compte du développement durable par le service statistique public.

  Les documents préparatoires ainsi que le bulletin d'inscription seront mis en ligne sur le site prochainement

Actualités publiées le 3 mai 2010

• Commission Services publics et services aux publics : l'ordre du jour et les documents préparatoires de la réunion du 26 mai sont disponibles. La séance sera consacrée aux inégalités des dépenses de soin (bulletin d'inscription). 

• Conférence nationale sur les indicateurs de développement durable : le compte rendu de la journée du 20 janvier 2010 est en ligne, ainsi que l'ensemble des propositions d'indicateurs. 

• Groupe de travail sur la diffusion des données du recensement de la population : le compte rendu de la deuxième réunion est en ligne.

• Commission Territoires : la réunion de la commission est reportée au 28 septembre 2010.

• Cafés de la Statistique
  « La dette publique » : le lundi 17 mai 2010, de 19h à 21h30, Café du Pont-neuf - 14 quai du Louvre - Paris 1er. Pour vous inscrire : statcafe@sfds.asso.fr.

Actualités publiées le 19 avril 2010

• La Commission Entreprises et stratégies de marché s'est réunie le vendredi 16 avril, sous la présidence de Lionel Fontagné. Philippe Boyer a tout d'abord présenté les travaux de l'observatoire des prix et des marges dans l'agroalimentaire, puis Alain Gallais a présenté les informations fournies par l'enquête sur l'observation des prix dans l'industrie et les services de l'Insee. Le Cnis a encouragé l'Insee à transmettre à l'observatoire les niveaux de prix moyens, branche par branche, issus de cette enquête pour lui permettre de poursuivre ses études.

  Enfin, Alain Jacquot a fait part des recommandations du rapport dit Vorms sur "L'information statistique sur le logement et la construction".

  Les douze enquêtes présentées ont obtenu un avis d'opportunité favorable et la demande d'accès du service de la statistique et de la prospective au fichier des données Clap de l'Insee a été accordée.

• Lors de sa réunion du 15 avril 2010, le Comité du label (Formation Ménages) a attribué le label d’intérêt général et de qualité statistique aux opérations suivantes :

  v Enquête sur le devenir des signataires d'un contrat d'autonomie - Première vague (avec caractère obligatoire) ;

  v Bulletins d'état civil (avec caractère obligatoire).

• La Commission Démographie et questions sociale s’est réunie le mercredi 7 avril, sous la présidence de Claire Bazy-Malaurie. François Héran a tout d’abord présenté les principales recommandations du rapport du comité pour la mesure de la diversité et l’évaluation des discriminations. Stéfan Lollivier (Insee), et Chantal Cases (Ined), ont ensuite exposé les dispositifs statistiques et de recherche mis en oeuvre pour observer les discriminations liées à l’origine. Ceux-ci doivent reposer essentiellement sur la nationalité et le pays de naissance de l’individu et de ses parents comme l’a affirmé Malik Salemkour (LDH) qui a introduit le débat. De nombreuses enquêtes fournissent déjà cette information. La commission a souhaité que la réflexion se poursuive sur l’opportunité d’introduire des questions sur l’origine des parents dans le questionnaire du prochain cycle des enquêtes de recensement. Jean-Louis Lhéritier a ensuite présenté les recommandations du rapport « L’information statistique sur le logement et la construction ». Les cinq enquêtes présentées ont obtenu un avis d’opportunité favorable.

• La Commission  Système financier et financement de l'économie s’est réunie le vendredi 9 avril, sous la présidence de Jean-Paul Pollin. Fabrice Lenglart a  présenté les éléments qui permettent de comprendre les écarts entre la mesure de la valeur ajoutée et celle du produit net bancaire suite aux recommandations du groupe de travail sur les "Groupes financiers". Jean-Paul Pollin a proposé la la constitution d’un groupe technique pour explorer les conditions de mise en place d’une comptabilité bancaire par ligne de métiers.

  Pierre Valentin, président du groupe de travail sur le microcrédit, a fait part de la définition retenue par le groupe pour le microcrédit professionnel et personnel. Pour la Banque de France, Dominique Durant a ensuite présenté la nouvelle collecte statistique sur la titrisation pour mieux appréhender l’importance du recours à cette technique de refinancement et de transfert de risques. Renaud Lacroix et Elisabeth Kremp ont fait part des travaux en cours pour améliorer la  connaissance du financement des entreprises et en particulier la mise en ligne d’une publication régulière sur ce thème. L'enquête présentée a obtenu un avis d’opportunité favorable.

• Commission Emploi, qualifications et revenus du travail : les diaporamas présentés à la réunion du 31 mars 2010 sont en ligne : la mesure des emploi vacants et la nomenclature de certification. 

• Comité du label : les ordres du jour des 8 juin (formation entreprises) et 28 juin (formation ménages) sont complets.