• Commission Emploi, qualification et revenus du travail du 31 mars. Cette réunion traitera pour l'essentiel des emplois vacants. L'ordre du jour et les documents préparatoires de la commission sont consultables sur le site. L'inscription préalable est obligatoire (bulletin d'inscription). 

• Commission Démographie et questions sociales  du 7 avril. Cette réunion portera sur la mesure de la diversité avec une analyse des implications statistiques du rapport du Comité pour la mesure de la diversité et l’évaluation des discriminations (Comedd). Le rapport « L’information statistique sur le logement et la construction » du groupe de travail présidé par Bernard Vorms y sera par ailleurs présenté. L'ordre du jour et les documents préparatoires de la commission sont consultables sur le site. L'inscription préalable est obligatoire (bulletin d'inscription).

• Commission Système financier et financement de l'économie du 9 avril 2010 : l'ordre du jour, le bulletin d'inscription et les documents préparatoires sont disponibles.

• Bureau du Cnis : les comptes rendus du 6 novembre et 17 décembre 2009 sont en ligne, ainsi que celui du bureau élargi du 17 décembre 2009. 

• Lors de sa réunion du 15 mars 2010 le Comité du label (Formation Ménages) a entériné les modifications introduites dans les questionnaires du recensement dans le cadre de l'harmonisation des statistiques européennes. Il a décidé d'étendre au recensement des mariniers, qui se déroulera en 2011, le label d’intérêt général et de qualité statistique, accordé le 21 février 2008 aux enquêtes annuelles de recensement (cycle 2009-2013), avec le caractère obligatoire. Il a noté que le recensement des personnes sans abri ou logeant dans les habitations mobiles terrestres sera reconduit en 2011 selon un protocole identique à 2006.

• Commission Services publics et services aux publics : le compte rendu et la synthèse de la réunion du 12 octobre 2009 sont consultables en ligne. 

• Commission nationale des nomenclatures économiques et sociales : le compte rendu de la deuxième réunion de la Task Force "Critical classes" du Groupe NACE-CPA d’Eurostat qui s'est tenue à Luxembourg du 23 au 25 février 2010, est en ligne.

• Parution au journal officiel n°0054 du 5 mars 2010 de l'arrêté du 19 février 2010 complétant l'arrêté du 22 décembre 2009 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale des services publics pour 2010.

• Cafés de la Statistique
  v  « L'immigration » : le mardi 9 mars 2010, de 19h à 21h30, Café du Pont-neuf - 14 quai du Louvre - Paris 1er. Pour vous inscrire : statcafe@sfds.asso.fr.

• Programmes statistiques de 2010 : les programmes des services producteurs de chacune des  commissions sont disponibles.

• Les avis sur les programmes statistiques, approuvés par l'assemblée plénière du Conseil du 28 janvier 2010, sont en ligne. 

• Groupe de travail sur les statistiques sur les groupes financiers : le rapport du groupe de travail, présenté au Bureau du Cnis, est en ligne.

• Commission Entreprises et stratégies de marché : le compte rendu et la synthèse de la réunion du 23 novembre 2009 sont consultables en ligne. 

• Lors de sa réunion du 15 février 2010 le Comité du label (Formation Ménages) a attribué le label d’intérêt général et de qualité statistique aux opérations suivantes :

  v Enquête auprès des sortants des listes de Pôle emploi  ;

  v Enquête sur l'insertion professionnelle des personnes handicapées - Module complémentaire à l'enquête Emploi 2011 (avec caractère obligatoire).

• Parution au journal officiel n°0035 du 11 février 2010 de l'arrêté du 22 décembre 2009 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale des services publics pour 2010.

• Commission Emploi, qualifications et revenus du travail : la synthèse et le compte rendu de la réunion du 16 octobre 2009 sont en ligne.

• Groupe de travail sur les indicateurs sociaux départementaux : le rapport du groupe de travail, présenté au Bureau du Cnis, est en ligne. 

• Comité du label (formation Entreprises) : lors de sa réunion du 5 février 2010, le Comité du label a attribué le label d'intérêt général et de qualité statistique à l'enquête de comparaison spatiale des niveaux de prix à la consommation entre territoires (avec caractère obligatoire).

• Le Comité pour la mesure de la diversité et l'évaluation des discriminations (Comedd) a tenu mardi 2 février sa dernière réunion avant la remise de son rapport à M. Sabeg. Le projet de rapport représente un travail considérable et reflète, de l'avis général, la richesse des échanges qui ont eu lieu au sein du comité. Le secrétaire général du Cnis a indiqué qu'il sera organisé au sein du Conseil une large concertation sur les recommandations contenues dans le rapport. Il a précisé que, bien sûr, il convenait d'attendre que le débat ait lieu pour exprimer un point de vue sur chacune d'elles.

• Commission nationale des nomenclatures économiques et sociales : le compte rendu de la réunion de la Task Force "Critical classes" du Groupe NACE-CPA d’Eurostat qui s'est tenue à Luxembourg les 21 et 22 janvier 2010, est en ligne.

Le Cnis vous présente son nouveau logo

• Ce logo a été présenté à l'occasion de la réunion de l’assemblée plénière. La nouvelle plaquette, distribuée en séance, présente le nouveau Cnis tel qu'il est défini par la loi de modernisation de l'économie.

• L'assemblée plénière du Cnis s'est tenue dans sa nouvelle configuration le jeudi 28 janvier. Jean-Pierre Duport a tout d’abord rappelé les grands principes de la nouvelle gouvernance de la statistique publique. Le nouveau Cnis a adapté son fonctionnement pour élargir la concertation et anticiper les questions qui seront posées à la statistique publique dans les années à venir. En 2009, les utilisateurs sont venus plus nombreux aux nouvelles commissions et aux Rencontres de Cnis. Les échanges ont été fournis et les débats ont été constructifs avec toutes les parties prenantes dans les sept groupes de travail. Jean-Philippe Cotis, avec les directeurs de l'Insee, a ensuite présenté les grandes lignes du programme à moyen terme de l'Insee, qui répondent aux orientations définies par le Cnis pour les années 2009-2013. Enfin, l'assemblée a discuté et adopté l'avis général sur le programme de la statistique publique pour 2010.

• Attention : la prochaine réunion de la Commission Emploi, qualifications et revenus du travail a été repoussée au mercredi 31 mars 2010 à 9h30 (au lieu du mercredi 17 mars).

• Le rapport n° 116 du groupe de travail du Cnis sur les conséquences du profilage des groupes en matière de secret statistique est disponible. Ce groupe a réuni des membres de plusieurs organismes (Insee, SOeS, MEDEF, AFEP, ANSA, CGT, CFE-CGC, ) entre novembre 2008 et mars 2009. 

• Le rapport n° 117 du groupe de travail du Cnis sur les statistiques et nouvelles tendances de localisation des populations et des activités sur le territoire est disponible.  

• Cafés de la Statistique
  v  « La malédiction des matières premières » : le mardi 9 février 2010, de 19h à 21h30, Café du Pont-neuf - 14 quai du Louvre - Paris 1er. Pour vous inscrire : statcafe@sfds.asso.fr.

• Commission Système financier et financement de l'économie : la synthèse et le compte rendu de la réunion du 21 octobre 2009 sont en ligne.

• Groupe de travail sur le micro crédit : le compte rendu de la deuxième réunion du groupe est en ligne.

• Groupe de travail sur la collaboration Insee-collectivités locales dans la constitution des RIL : le compte rendu de la première réunion est en ligne.

• Groupe de travail sur la diffusion des données du recensement de la population : le compte rendu de la première réunion est en ligne.

La conférence nationale sur les indicateurs de développement durable prévue par la loi Grenelle I s'est tenue mercredi 20 janvier. Elle était organisée par le Meeddm, le CESE et le Cnis. Elle a été préparée par une commission de concertation, sous l'égide de ces trois organismes. M Borloo, Ministre d' État, de l' Écologie, de l' énergie, du développement durable et de la mer, a ouvert la journée à laquelle ont participé près de 450 personnes. Celles-ci représentaient les différents collèges de la société civile : partenaires sociaux et organisations environnementales, représentants des territoires, de l'administration y compris du service statistique public, et de nombreux experts.

Les débats ont porté sur les indicateurs proposés par la commission de concertation et mis au point par le service statistique public, pour piloter la stratégie nationale de développement durable. Les intervenants ont  suggéré d'autres pistes d'investigation à explorer. Les travaux de la Commission Stiglitz, présentés à l'assemblée, ont fait l'objet de nombreux échanges sur les difficultés conceptuelles d'un indicateur synthétique et la nécessité de sortir d'une lecture de la croissance par le PIB. Les dernières présentations portaient sur les expériences de déclinaisons des indicateurs de développement durable au niveau territorial.

Les intervenants ont été d'accord pour considérer qu'un indicateur n'est pas neutre et que la société civile doit être associée à leur définition. Répondant à ce souhait, Mme Pappalardo, Commissaire générale au développement durable et déléguée interministérielle a demandé à ce que la  concertation technique sur les indicateurs se poursuive au sein du Cnis et que la commission de concertation Meeddm, CESE, Cnis présidée par Philippe Le Clézio continue aussi à oeuvrer en ce sens.

 

Les documents préparatoires et les diaporamas présentés pendant la journée sont en ligne.

• Les dates des Commissions du premier semestre 2010 sont connues :

   

  Calendrier	Commissions
  Mercredi 17 mars - matin	Emploi, qualification et revenus du travail
  Mercredi 7 avril - après-midi	Démographie et questions sociales
  Vendredi 9 avril - matin	Système financier et financement de l'économie
  Vendredi 16 avril - matin	Entreprises et stratégies de marché
  Mercredi 26 mai - après-midi	Services publics et services aux publics
  Jeudi 10 juin - matin	Environnement et développement durable
  Jeudi 17 juin - matin	Territoires

• Lors de sa réunion du 13 janvier 2010 le Comité du label (Formation Ménages) a attribué le label d’intérêt général et de qualité statistique aux opérations suivantes :

  v Enquête Emploi rénovée (avec caractère obligatoire)  ;

  v Enquête sur les technologies de l’information et de la communication (TIC) 2010 (avec caractère obligatoire).

  Par ailleurs, suite au rapport Stiglitz, une évolution du dispositif relatif aux statistiques sur les ressources et les conditions de vie (SRCV) a été présentée.

  Le calendrier des séances du 2e trimestre 2010 est arrêté.

• Assemblée plénière : Le Conseil se réunira le jeudi 28 janvier.

• Comité du label (Formation Entreprises) : les compléments d'information demandés par le Comité du label lors de la séance de 24 novembre 2009 ayant été transmis par le service, le Comité du label a attribué le label d'intérêt général et de qualité statistique à l'enquête sur l'activité des entrepôts et des plates-formes logistiques (avec caractère obligatoire). 

• Calendrier du Comité du label : les deux séances du Comité du label (formation Entreprises) du premier trimestre 2010 sont repoussées : celle du jeudi 21 janvier est reportée au vendredi 5 février après-midi et celle du mardi 9 mars au mardi 30 mars. Pour cette séance en mars, la remise des dossiers a elle été repoussée au jeudi 25 février (attention aux vacances scolaires).

• Rencontre du Cnis autour des nomenclatures socio-professionnelles internationales : le compte rendu et la synthèse de la journée du 14 septembre 2009 sont en ligne.